GARANTIE BANCAIRE
CAUTION BANCAIRE Un montant équivalent à une année de redevance d’usufruit est garanti par une garantie bancaire.
ACHAT D’UNE CHAMBRE D’HÔTEL EN PLEINE PROPRIÉTÉ
ACHAT EN PLEINE PROPRIÉTÉ Vente par The National Hotel BV à l’acheteur de droits de propriété privés sur la chambre d’hôtel suivi immédiatement d’une constitution notariale d’usufruit (revenuspendant au moins 25 ans).
FRAIS ANNEXÉS EN PLUS DU PRIX DE VENTE & PAR LOT
FRAIS D’ACHAT • Frais d’acte, droits et honoraires du notaire (acte d’achat et d’usufruit) • Frais forfaitaires, par chambre - coordinateur de sécurité - PEB - impétrants - conseils fiscaux - frais d’arpentage et d’acte, frais d’acte de base
CALENDRIER DE PAIEMENT
LIGNE DU TEMPS PAIEMENTS • Lors de la signature du contrat de vente : - 10 % du prix de vente total
• Après la passation de l’acte notarié d’achat : - solde du prix de vente.
Cette brochure est diffusée à titre publicitaire, revêt un caractère purement informatif et ne peut être considérée comme une offre de vente. Les informations sont susceptibles d’être modifiées et corrigées et ne pourront, pour l’entreprise, entraîner aucune responsabili- té, de quelque nature que ce soit. L’ensemble des images et des visuels sont purement illustratifs et non contractuels.
Les termes essentiels
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