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Conditions générales de Vente. 1.Toute commande envoyée du Client à Sambonet Paderno industrie S.p.a est réglée par les présentes CGV. 2. Sambonet Paderno Industrie S.p.A s’accorde le droit de modifier en tout moment ces conditions générales de vente en transmettant une communication écrite au Client. 3. En cas de litige, le Tribunal de Novara sera seul compétent. Seul le droit de la République italienne est applicable. 4. Les données personnelles fournies du client seront traitées dans le respect de la Règlementation UE n. 679/2016 et du décret législatif italien - décret législatif italien n. 196/2003.
Personnalisations Sambonet Tailor Made (Les prix indiqués sont nets) 1. Types de gravures Tailor Made standard : a) Au recto du manche : un des logos standard ou un monogramme (deux lettres) en utilisant l’une des polices standard ; b) Au verso du manche : la date au format standard en utilisant l’une des polices standard ; 2. Coût de la gravure Tailor Made :
a) 19,90 € pour les gravures au recto du manche ; b) 19,90 € pour les gravures au verso du manche ;
c) 39,80 € pour les gravures au recto et au verso du manche. 3. Minimum d’achat pour des articles en vrac Tailor Made :
Offres/ Commandes 1. Toute commande est soumise à l’acceptation de Sambonet Paderno Industrie S.p.A. 2. Le montant minimum de commande est de € 100,00 net HT.
a) 6 pièces pour les références en maillechort, par multiple de 6 pièces ; b) 12 pièces pour toutes les autres références, par multiple de 12 pièces ; 4. Application du coût de la gravure Tailor Made sur chaque commande : a) Un coût unique pour chaque type de gravure – indiqués au point 2 ; b) Un coût unique quel que soit le nombre de références – à condition qu’il soit supérieur au minimum d’achat indiqué au point 3 ; c) Un coût unique quel que soit le nombre de pièces jusqu’à 150 pièces. d) Au-delà de 150 pièces et par multiple de 150 pièces, le coût de la gravure sera à nouveau appliqué. Conditions spéciales pour les personnalisations 1. L’Entreprise se réserve le droit de ne pas procéder à la personnalisation pour des raisons de faisabilité technique. 2. Les commandes de produits personnalisés e/o spéciaux ne peuvent pas être annulées. 3. Les produits personnalisés ne peuvent pas être retournés pour remplacement. 4. Les frais de préparation de commandes personnalisées (tels que l'étiquetage, l'emballage, la palettisation et/ou toute autre exigence non standard) sont à la charge du Client. Pour les conditions, les coûts et les détails spécifiques, veuillez vous référer au document de l'entreprise "Charte des services". Commercialisation 1. Les produits sont destinés à la commercialisation dans le Pays où le client est basé. Si les produits sont vendu dans un autre Pays, il est de la responsabilité du client de vérifier les réglementations applicables dans ce Pays, y compris les réglementations douanières et d'importation, ainsi que le risque de litiges par des tiers pour quelque motif que ce soit, étant entendu que Sambonet Paderno Industrie S.p.A. sera dégagé de tout litige qui pourrait survenir dans ce Pays différent. 2. Sambonet Paderno Industrie S.p.A. ne fournit aucune garantie quant à d'éventuelles actions pour violation des droits de propriété industrielle et intellectuelle par des tiers, en particulier en cas de revente du produit sur Internet. 3. Il est interdit de publier des prix inférieurs aux tarifs en vigueur sur des sites Web sans authentification. Réserve de propriété et conditions de paiement 1. Toute réclamation du Client ne peut en aucun cas avoir pour effet de différer ou de suspendre le paiement. 2. En cas de retard de paiement, le Client est redevable de plein droit, envers Sambonet Paderno Industrie S.p.A., d’une indemnité forfaitaire de 40,00 € pour frais de recouvrement. Si les frais de recouvrement sont supérieurs à ce montant, Sambonet Paderno Industrie S.p.A. est en droit de réclamer une indemnisation complémentaire. 3. En cas de non-paiement de tout ou partie de la facture, ou en cas de dégradation de la situation financière du Client, Sambonet Paderno Industrie S.p.A. a également le droit de : a) suspendre ou annuler toute commande et livraison en cours ; b) exiger un acompte pour toute nouvelle commande et/ou des garanties de paiement. Livraison. Cas de force majeure et Surcharge excessive 1. Les délais de livraison sont indiqués aussi exactement que possible, mais sont fonction des possibilités d’approvisionnement et de transport de Sambonet Paderno Industrie S.p.A., qui s’engage à respecter les délais de livraison avec la plus grande rigueur sauf cas de force majeure. 2. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu au paiement de pénalités et de dommages- intérêts par Sambonet Paderno Industrie S.p.A. 3. Toute modification de la commande entraînera une modification de la date de livraison. 4. Sambonet Paderno Industrie S.p.A. s’engage à informer le Client sans délai de tout retard. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le Client est à jour de ses obligations envers Sambonet Paderno Industrie S.p.A., quelle qu’en soit la cause. 5. Sambonet Paderno Industrie S.p.A. ne sera pas considérée responsable en cas de retard ou du non- respect des obligations contractuelles en présence de situations considérés comme cas de Force Majeure, si le vendeur démontrera: a) que cet accident est tout à fait hors de son possible contrôle ; b) qu’il ne pouvait absolument pas prévoir ces conditions au moment de l’accord contractuel ; c) que les effets et les résultats de cet évènement exceptionnel donnant lieu au problème ne pouvaient pas être évités ni échappés. En l’absence de preuve contraire, on considère comme cas de force majeure et à titre d’exemple tous les évènements tels que la guerre, l’émeute, les restrictions commerciales, l’embargo, l’incedie, la perte ou la destruction des outillages, les grèves, toute décision des autorités par rapport à l’approbation d’une loi ou tout acte du Gouvernement, la peste, l’épidémie, la pandémie, toute calamité naturelle ou tout événement naturel extrême. Dans ces cas, Sambonet Paderno Industrie S.p.A. pourra ne pas remplir ses obligations contractuelles , en transmettant une communication écrite au client et les termes et le délais d’exécution de la commande serons prolongés pour toute la durée de cet événement . Sauf accord différent entre le Vendeur et le client, une fois dépassée cette période de suspension, le contrat sera considéré comme annulé sans besoin d’ultérieur préavis ou communication. 6. Sambonet Paderno Industrie S.p.A. peut également résilier le contrat si l’exécution est objectivement trop onéreuse par une circonstance imprévisible et indépendante de sa volonté. 7. Les parties conviennent également que si le Client ne prend pas possession des produits commandés selon les conditions fixées, Sambonet Paderno Industrie S.p.A. lui facturera : a) les frais supplémentaires de transport et/ou de stockage ; b) les frais de garde équivalents à 5 % du montant de la commande, hors taxes, pour chaque mois de retard. Avertissements importants 1. La perception de la couleur peut être subjective en fonction de la géométrie, des dimensions, des finitions et de l’éclairage du local. Les produits soumis à un traitement PVD pourraient subir de petites variations chromatiques ou des discontinuités parmi des modèles, des références ou des lots différents du même produit. Ces variations sont comprises dans les limites de tolérance préétablies et strictement surveillées. 2. Des fautes et/ou des omissions peuvent survenir lors de l’impression. Sambonet Paderno Industrie S.p.A. se réserve le droit de corriger toute faute d’impression ou de calcule. 3. Les photos et dimensions indiquées sont indicatives. Sambonet Paderno Industrie S.p.A. se réserve le droit de modifier à tout moment les spécifications techniques. 4. Les silhouettes des couverts de ce tarif sont uniquement indicatives et elles ne se référent pas à la silhouette réelle des couverts.
3. Les offres de Sambonet Paderno Industrie S.p.A. sont libres et n’engagent pas à passer une commande. 4. L’acceptation d’une offre par écrit, ou la confirmation de la commande (et les manières qui sont contenu), sera réputée une véritable commande, qui entraîne l’exécution d’un contrat conforme aux termes et aux
conditions générales de vente. 5. Emballage standard gratuit.
6. Les clients qui veulent profiter du status de non-imposition, prévu par la loi italienne à l’article 8, comme 1, lett. c), du décret présidentiel n. 633/1972 (déclaration d’intention), devront le communiquer en même temps qu'ils enverront leur commande, afin que toutes les formalités administratives puissent être accomplies Droit de propriété et conditions de paiement 1. Les marchandises fournies restent la propriété de Sambonet Paderno Industrie S.p.A. jusqu’au paiement intégral de la facture par le client. 2. La facture doit être réglée dans le délai préalablement convenu entre les parties. Tout retard de paiement entraînera l’application d’intérêts calculés au taux fixé par l’article 5 du décret législatif italien 231/2002 tel que modifié par le décret législatif italien 192/2012, majoré de 8%. 2. En cas de colis défectueux / endommagés, le document de transport devra être signé sous réserve, en spécifiant les raisons (la photo du colis avec l’étiquette logistique et le ruban du transporteur bien en évidence, accompagnée de la description du défaut, vaut réserve). 3. Les réclamations doivent être soumises dans un délai maximum non négociable de15 jours à compter de la date de la facture, aux conditions suivantes: a) la réclamation / la demande de retour de marchandises doit être soumise en suivant la procédure assistée disponible à l’adresse www.agenti.sambonet.it dans l’espace utilisateur; b) Tous les retours de marchandises sont départ notre usine; c) en cas de responsabilité du client, Sambonet Paderno Industrie S.p.A. facturera15% du prix net, avec un montant minimum de € 25,00, pour les frais de gestion; d) en cas de responsabilité avérée de Sambonet Paderno Industrie S.p.A., les marchandises seront remplacées et retournées franco domicile client; e) pour les produits retournés pour réparation hors garantie, les frais de transport aller-retour sont à la charge du client; f) les retours d’articles spéciaux (hors catalogue), personnalisés ou hors production ne sont pas acceptés. Annulation des commandes 1. Les commandes de produits hors catalogue, personnalisés ou spéciaux ne peuvent pas être annulées. 2. Les commandes de produits sur catalogue ne peuvent être annulées que si la commande n’a pas encore été confirmée. Retours/Réclamations 1. Les marchandises doivent être contrôlées à la réception. Conditions de livraison – Groupe A Autriche, Allemagne, Pays-Bas, Belgique, Luxembourg, France, Royaume-Uni: 1. Les envois de marchandises sont franco domicile client: a) avec € 15,00 à la charge du client pour tout montant net HT de commande de € 100,00 à € 350,00; b) sans aucune charge pour tout montant net HT de commande supérieur à € 350,00. 2. Les conditions susmentionnées ne sont valables que pour les envois effectués par le transporteur conventionné avec Sambonet Paderno Industrie S.p.A. Conditions de livraison – Groupe B Espagne, Portugal, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Hongrie, Roumanie, Slovénie, Croatie, Bulgarie, Danemark, Norvège: 1. Les envois de marchandises sont franco domicile client: a) avec € 30,00 à la charge du client pour tout montant net HT de commande de € 100,00 à € 600,00; b) sans aucune charge pour tout montant net HT de commande supérieur à € 600,00. 2. Les conditions susmentionnées ne sont valables que pour les envois effectués par le transporteur conventionné avec Sambonet Paderno Industrie S.p.A. Conditions de livraison – Groupe C Grèce, Irlande, Lettonie, Lituanie, Estonie, Suède, Finlande: 1. Les envois de marchandises sont franco domicile client: a) avec € 50,00 à la charge du client pour tout montant net HT de commande de € 100,00 à € 1.00,00; b) sans aucune charge pour tout montant net HT de commande supérieur à € 1.000,00. 2. Les conditions susmentionnées ne sont valables que pour les envois effectués par le transporteur conventionné avec Sambonet Paderno Industrie S.p.A.
Conditions de livraison – Groupe D Pays de l'UE et extra-UE non spécifiés dans les paragraphes précédent: 1. Tous les envois de marchandises sont départ usine.
Produits personnalisés (les prix indiqués sont nets) 1. Sambonet Paderno Industrie S.p.A. est en mesure de réaliser des produits personnalisés à la demande du client aux conditions suivantes: a) paiement d’un acompte de 30% sur le montant de la commande; b) livraison à convenir après l’approbation du dessin exécutif et/ou de l’échantillon; c) Sambonet Paderno Industrie S.p.A. se réserve le droit d’appliquer à chaque référence une tolérance de livraison sur les quantités commandées de +/- 10% arrondie a l’unité supérieure; d) Sambonet Paderno Industrie S.p.A. enverra au client une fiche avec toutes les données techniques nécessaires (dessin, position, dimensions, etc.) et n’exécutera la commande qu’à la réception de la fiche signée pour autorisation. 2. Couteaux à dessert exécutés avec lame dentelée (si cette lame n’est pas la lame standard): € 0,65 par pièce. 3. Gravure pantographe/laser: a) frais de commande: € 70,00; b) frais de gravure: couverts € 0,50 par pièce - plats et articles de table, si gravure faisable, € 1,00 par pièce; c) quantité minimum de commande: couverts 100 pièces pour chaque référence - plats et articles de table 10 pièces pour chaque référence. 4. Poinçonnage: a) frais de poinçon: € 300,00 pour le premier poinçon - € 150,00 pour chaque poinçon supplémentaire; b) frais de poinçonnage: couverts € 0,50 par pièce - plats et articles de table: devis sur demande; c) quantité minimum de commande: - première commande: couverts 1.000 pièces par référence - couteaux poignée creuse 800 pièces par référence; - commandes suivantes: couverts 100 pièces par référence - couteaux poignée creuse 800 pièces par référence.
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