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BOURSE & FINANCES
FINANCES NEWS HEBDO
JEUDI 15 JUIN 2023
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Stock-options
◆ Au Maroc, qu'elles soient cotées ou non, les entreprises ne montrent pas une volonté d'impliquer les salariés dans la détention du capital. ◆ La notion de stock-options n’est encadrée que sur un plan fiscal. Réglementation étriquée, entreprises peu engagées C onstituer une épargne et partici- per davantage aux performances éco- nomiques de l’en- Par Y. Seddik
conditions préférentielles : soit à un prix décoté par rapport au prix du marché, soit au prix du marché avec une par- ticipation complémentaire de l’employeur (abondement). De l’autre, les titres acquis par les salariés sont bloqués pen- dant une certaine période pour favoriser la création de valeur à long terme. Contrairement aux pays étran- gers, le régime des stock- options n’est pas réglementé au Maroc. En clair, elles ne sont pas considérées comme des valeurs mobilières, puisqu’elles ne sont pas trans- missibles. «Il y a lieu de rappe- ler qu’au Maroc la notion de stock-options n’est encadrée que sur un plan fiscal, et non sur un plan légal. En effet, ni le code de commerce, ni la loi n° 17-95 relative aux sociétés anonymes ne l’ont abordée. Ce volet souffre donc d’un vide juridique qui peut être han- dicapant» , explique Mohamed Boughaleb, expert-comptable et commissaire aux comptes.
à la différence des banques, le personnel aura moins de restric- tions à la sortie et pourra réali- ser ses gains à tout moment. Chez les émetteurs marocains et avant HPS, les deux der- nières opérations remontent à novembre 2022, effectuées par CIH Bank et Label’Vie. Cette dernière compte d’ailleurs plus de 430 salariés-actionnaires à fin 2022, date de déploiement de son programme actionnariat salarié. Notons aussi que sur les 6 premiers mois de 2023, plu- sieurs groupes internationaux ont activé ce mode d’action- nariat. Il s’agit de Airbus, NGE, Société Générale, Danone, Vinci, TotalEnergies, Décathlon et Sanofi. Les IPO, un autre moyen pour intéresser les salariés Parallèlement, l'introduction en Bourse d'une société est aussi l'occasion d'intéresser les diri- geants et salariés de l'entreprise à son développement. Sur les dernières années, les structura- tions d’IPO réalisées sur le mar- ché prévoyaient dans la majo- rité des cas des types d’ordres dédiés exclusivement aux sala- riés de l’émetteur. Citons Marsa Maroc ou TotalEnergies Maroc pour les cas les plus récents. Ces tranches représentaient en moyenne environ 5% de la taille de l’opération et bénéficiaient généralement d’une décote par rapport au prix proposé au public. Toutefois, les der- nières IPO sur le marché (Disty Technologies, TGGC, Aradei Capital…) n’ont pas adressé directement ce type de sous- cripteurs. ◆
Le cas HPS Tout récemment, c’est le groupe HPS qui a lancé une augmen- tation de capital réservée au personnel et aux consultants du groupe. Une augmentation de capital qui prend la forme de stock-options, pratique plutôt rare parmi les émetteurs de la place. « L’offre de participation des salariés et consultants éli- gibles dans le capital de HPS S.A. s’inscrit principalement dans le cadre de la motivation du personnel et de l’améliora- tion de la compétitivité par l’ad- hésion des salariés et consul- tants éligibles au projet de déve- loppement du Groupe et par leur intéressement aux résultats du Groupe» , indique le mana- gement dans le prospectus qui accompagne l’opération. HPS veut ainsi «associer l’en- semble des collaborateurs à la création de valeur dans le cadre de sa stratégie pour les années à venir, attirer de nouveaux talents et renforcer l’apparte- nance des membres du person- nel au Groupe». Nous sommes en présence d'un cas de stock-options, dans des conditions très avantageuses. Car le personnel cible pourra souscrire aux actions HPS à un cours de 1.500 DH, alors que le titre vaut plus de 5.600 DH en Bourse. A l'issue de l'opération, les salariés détiendront 5% du capital de HPS, contre qua- siment rien actuellement, ce qui en fera l'une des entre- prises les plus ouvertes aux salariés, au même niveau que la moyenne observée chez les banques marocaines. Mais
treprise, tel est l’objectif de l’actionnariat salarié (sous ses diverses formes) qui reste très peu développé au Maroc. A travers ce dispositif, les entre- prises font associer leurs employés à la vie financière de l’entreprise et à ses résultats. Le mécanisme est simple : faire du salarié un actionnaire à long terme de la société, tout en permettant d’aligner les intérêts entre collaborateurs, actionnaires et dirigeants. L’actionnariat salarié peut être mis en place via plusieurs schémas (plan d’épargne, attribution gratuite d'actions de l'entreprise, stock-options ou bons de souscription d’ac- tions…). Ces différents sché- mas partagent deux points communs. D’un côté, les titres sont offerts aux salariés à des
Avant HPS, les deux dernières opérations remontent à novembre 2022, effec- tuées par CIH Bank et Label’Vie.
Contrairement aux pays étrangers, le régime des stock- options n’est pas réglementé au Maroc.
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