Les termes essentiels Vente de 150 chambres d’hôtel
The National Hotel
Cette brochure est diffusée à titre publicitaire, revêt un caractère purement informatif et ne peut être considérée comme une offre de vente. Les informations sont susceptibles d’être modifiées et corrigées et ne pourront, pour l’entreprise, entraîner aucune responsabili- té, de quelque nature que ce soit. L’ensemble des images et des visuels sont purement illustratifs et non contractuels.
Les termes essentiels
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76 CHAMBRES STANDARD - 41 M² 34 CHAMBRES DE LUXE - 42 M² 16 SUITES EXÉCUTIVES - 84 M² 24 SUITES PENTHOUSE - 45 M²
DAVID LLOYD LEISURE CLUB
BÂTIMENT PRINCIPAL THE NATIONAL HOTEL
PLAN NIVEAU +3
LÉGENDE
STANDARD LUXE
SUITE EXÉCUTIVE SUITE PENTHOUSE
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Les termes essentiels
PLAN NIVEAU +0
TYPES DE CHAMBRES Standard Luxe
Suite Exécutive Suite Penthouse
Q2 2025 RÉCEPTION PROVISOIRE PRÉVUE
100% RÉCUPERATION DE LA TVA LES PARTICULIERS ET LES ENTREPRISES
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Les termes essentiels
3
3,55% PAR AN SUR LE PRIX D’ACHAT
RENDEMENT POUR L’ACHETEUR • 3,55 % par an sur le prix d’achat + les frais d’achat (hors TVA), indépendamment du taux d’occupation de l’hôtel
• Première indexation annuelle à partir du troisième anniversaire de l’usufruit
5 NUITÉES GRATUITES PAR AN
AVANTAGES L’acheteur a droit à 5 nuitées gratuites par an (25 ans/par chambre achetée), dans une chambre de catégorie équivalente .
0€ TAXES/LOT
GÉRANT DE L’HÔTEL REDEVABLE DES IMPÔTS Pas de précompte mobilier, d’impôt foncier ou d’autres taxes grevant la chambre Le revenu annuel du bien en usufruit n’est pas soumis à l’impôt sur le revenu des personnes physiques.
25 ANS
USUFRUIT
• Usufruitier The National Hotel Management BV
• Long terme , à savoir une période fixe et indéfinie de 25 ans et avec une prolongation possible pour une période de 10 ans.
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Les termes essentiels
GARANTIE BANCAIRE
CAUTION BANCAIRE Un montant égal à un an d’usufruit est garanti par une caution bancaire.
ACHAT D’UNE CHAMBRE D’HÔTEL EN PLEINE PROPRIÉTÉ
ACHAT EN PLEINE PROPRIÉTÉ Vente par The National Hotel BV à l’acheteur de droits de propriété privés sur la chambre d’hôtel immédiatement suivie de la constitution d’un usufruit pour le gérant de l’hôtel.
FRAIS ANNEXÉS EN PLUS DU PRIX DE VENTE & PAR LOT
FRAIS D’ACHAT • Frais d’acte, droits et honoraires du notaire (acte d’achat et d’usufruit) • Frais forfaitaires, par chambre (hors TVA) - coordinateur de sécurité : 470 EUR - PEB : 363 EUR - impétrants : 3 000 EUR
- conseils fiscaux : 3 860 EUR - frais d’arpentage et d’acte, frais d’acte de base : 7 250 EUR
CALENDRIER DE PAIEMENT
LIGNE DU TEMPS PAIEMENTS • Lors de la signature du contrat de vente : - 10 % du prix de vente total
• Lors de la passation de l’acte notarié d’achat : - solde prix de vente part foncière (35 %)
- si applicable, la part de la chambre dans les constructions déjà réalisées
• Après la passation de l’acte notarié d’achat : solde du prix de vente part construction (55 %) , payable par tranches.
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RÉSERVE FF&E
• Le gérant de l’hôtel doit constituer une réserve FF&E.
• Réservée à la rénovation, les réparations, le remplacement ou l’adaptation des FF&E conformément aux exigences du gérant.
RISQUE ET RESPONSABILITÉ
Le gérant de l’hôtel est responsable de l’ensemble des risques, coûts et dépenses liés à l’exploitation de la chambre et de l’hôtel.
Les clients bénéficient d’un accès gratuit aux infrastructures du David Lloyd Leisure Club pendant leur séjour.
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Les termes essentiels
LOBBY
PLAN NIVEAU +0 (LOBBY)
LÉGENDE
LEGENDE
SERVICE LOBBY GUEST CORE LOBBY CONFERENCE ROOM
MODULAR MEETING ROOM 5 MODULAR MEETING ROOM 6 CLOAK ROOM LOBBY LOUNGE LOBBY LOUNGE TERRASSE MEETING LOUNGE MODULAR MEETING ROOM 1 MODULAR MEETING ROOM 2 MODULAR MEETING ROOM 3 MODULAR MEETING ROOM 4
SERVICE LOBBY GUEST CORE LOBBY CONFERENCE ROOM
MODULAR MEETING ROOM MODULAR MEETING ROOM CLOAK ROOM LOBBY LOUNGE LOBBY LOUNGE TERRACE MEETING LOUNGE MODULAR MEETING ROOM MODULAR MEETING ROOM MODULAR MEETING ROOM MODULAR MEETING ROOM
LEGENDE
SPA FINE DINING TERRACE FINE DINING RESTAURANT
SERVICE FINE DINING RESTAURANT ACCES FINE DINING RESTAURANT GUEST CORE FINE DINING REST.
HOTEL WING A
PLAN NIVEAU +1 LÉGENDE
SPA FINE DINING TERRACE FINE DINING RESTAURANT
SERVICE FINE DINING RESTAURANT ACCESS FINE DINING RESTAURANT GUEST CORE FINE DINING REST.
HOTEL WING A
PLAN NIVEAU +3 (LOBBY)
PLAN NIVEAU +2
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Bureau à Uccle Chaussée de Waterloo 1382 - 1180 Uccle Bureau à Woluwe-Saint-Pierre Avenue de Tervueren 418 - 1180 Woluwe-Saint-Pierre
T +32 2 375 10 10 - info@victoire.be - www.victoire.be
Victoire Properties s.a. - BCE BE0451.065.638 - IPI 100.837 - L’entreprise relève de la discipline et du code de déontologie de l’IPI
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