Les Termes Essentiels The National Hotel FR Victoire

3,55% PAR AN SUR LE PRIX D’ACHAT

RENDEMENT POUR L’ACHETEUR • 3,55 % par an sur le prix d’achat + les frais d’achat (hors TVA), indépendamment du taux d’occupation de l’hôtel

• Première indexation annuelle à partir du troisième anniversaire de l’usufruit

5 NUITÉES GRATUITES PAR AN

AVANTAGES L’acheteur a droit à 5 nuitées gratuites par an (25 ans/par chambre achetée), dans une chambre de catégorie équivalente .

0€ TAXES/LOT

GÉRANT DE L’HÔTEL REDEVABLE DES IMPÔTS Pas de précompte mobilier, d’impôt foncier ou d’autres taxes grevant la chambre Le revenu annuel du bien en usufruit n’est pas soumis à l’impôt sur le revenu des personnes physiques.

25 ANS

USUFRUIT

• Usufruitier The National Hotel Management BV

• Long terme , à savoir une période fixe et indéfinie de 25 ans et avec une prolongation possible pour une période de 10 ans.

Cette brochure est diffusée à titre publicitaire, revêt un caractère purement informatif et ne peut être considérée comme une offre de vente. Les informations sont susceptibles d’être modifiées et corrigées et ne pourront, pour l’entreprise, entraîner aucune responsabili- té, de quelque nature que ce soit. L’ensemble des images et des visuels sont purement illustratifs et non contractuels.

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Les termes essentiels

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