Née de la rencontre de Maison Montagut et de Le Chatelard 1802, découvrez Maison Le Chatelard. Savons parfumés et Cosmétiques d'intérieur
Catalogue en Français English Catalogue
Savons parfumés Cosmétiques d’intérieur
Savons parfumés p.5
identité p.7
produits p.9
Cosmétiques d’intérieur p.17
identité p.18
collection Ébène p.21
collection Perle p.29
Made in Provence p.37 Conditions générales de vente p.73
Une gamme de 4 savons enrichis : 6441
Calypso Candide Impérial Volute
- Beurre de Karité - Lait de Chèvre - Lait d’Ânesse - Huile d’Argan
6365 6343 7012
Savons 150 grammes en étui individuel carton, sans huile de palme, sans colorant.
Savon solide enrichi : formulé sans huile de palme sur une base huiles d’olive et de coco, nous ne leur ajoutons aucun adjuvant ni colorant. De fait, leur couleur et texture se créent d’elles- mêmes, elles sont le fruit de la réaction des ingrédients les uns avec les autres, pouvant générer de subtiles variations.
Savon solide éco-responsable : avec ces savons solides, nous réduisons notre impact environnemental. Nous vous les proposons dans des étuis carton 100% recyclables. Savon solide fabriqué dans nos ateliers : nous choisissons chacun de nos ingrédients et adaptons notre formule pour en maitriser toutes les étapes de sa fabrication. Nous les élaborons chez nous avec grand soin, dans l’atelier savonnerie de notre unité de fabrication de Saint Auban sur l’Ouvèze au cœur de la Drôme Provençale. Notre engagement : formulation, éco-responsabilité, maitrise de la fabrication et contrôles qualité rigoureux.
Savon 6441 Calypso enrichi en Beurre de Karité
Référence produit : MLCSAV150-005 Unité de conditionnement : 9
Savon 6365 Candide enrichi en Lait de Chèvre
Référence produit : MLCSAV150-133 Unité de conditionnement : 9
Savon 6343 Impérial enrichi en Lait d’Ânesse
Référence produit : MLCSAV150-028 Unité de conditionnement : 9
Savon 7012 Volute enrichi en Huile d’Argan
Référence produit : MLCSAV150-023 Unité de conditionnement : 9
2 gammes de cosmétiques d’intérieur : 6614 4312 Ébène Perle
Ces lignes sont composées de 5 produits chacune
Bougie Parfumée Diffuseur de Parfum Recharge de Diffuseur Parfum d’Ambiance Brume d’Oreiller
- 200 g, environ 50 h de brûle, cires végétales en étui carton - 200 ml, tiges rotin, en étui carton - flacon 200 ml
- spray 100 ml, en étui carton - spray 50 ml, en étui carton
Cosmétiques d’intérieur parfumés : nous façonnons l’univers olfactif de nos collections de cosmétiques d’intérieur avec l’expertise des maitres parfumeurs de Grasse. Cela nous permet ensuite de décliner nos collections au travers de chaque support qui les compose.
Cosmétiques d’intérieur éco-responsables : sans colorant, ni conservateur, nous formulons nos cosmétiques d’intérieur avec 3 ingrédients seulement. Nous achetons nos matières premières auprès d’acteurs locaux favorisant les circuits courts. Pour réduire davantage notre impact environnemental, nous vous les proposons dans des flacons et des étuis carton 100% recyclables. Cosmétiques d’intérieur fabriqués dans nos ateliers : du mélange, à la macération, au remplissage des flacons, à la mise en étui, nous maitrisons nous-mêmes toutes les étapes de fabrication, dans nos ateliers de Saint Auban sur l’Ouvèze au cœur de la Drôme Provençale
Bougie végétale et parfumée : nous utilisons la cire de tournesol aux excellentes propriétés de restitution du parfum, que nous mélangeons à l’huile de coco pour permettre une combustion plus lente. Pour vous offrir de belles notes olfactives nous élaborons les parfums de nos bougies avec les maitres parfumeurs de Grasse.
Bougie éco-responsable : nous privilégions les matières premières naturelles renouvelables, et non animales, en choisissant des cires végétales issues de tournesols cultivés en Europe. Pour réduire davantage notre impact environnemental, nous vous les proposons dans des verres et des étuis carton 100% recyclables. Bougie fabriquée dans nos ateliers : de la fonte, au mélange des cires, au positionnement de la mèche en coton au fond du verre, nous réalisons avec soin chacune de ces étapes de la fabrication de nos bougies, à la main, dans l’atelier dédié de notre unité de fabrication de Saint Auban sur l’Ouvèze au cœur de la Drôme Provençale. Tous nos cosmétiques d’intérieur sont entièrement fabriqués dans nos ateliers selon les mêmes procédés et les mêmes chartes de qualité et d’éco-responsabilité. contrôles qualité rigoureux.
Gamme Ébène
Pyramide olfactive
Gamme Ébène
Gamme Ébène Diffuseur de parfum, Parfum d’ambiance, Brume d’oreiller
Gamme Ébène Brume d’oreiller
Gamme Ébène Bougie parfumée
Gamme Perle
Pyramide olfactive
Gamme Perle
Gamme Perle Brume d’oreiller, Parfum d’ambiance, Bougie parfumée, Diffuseur de parfum,
Gamme Perle Brume d’oreiller
Gamme Perle Bougie parfumée et Diffuseur de parfum
Perfumed soaps Home fragrances
Perfumed soaps p.40
identity p.42
products p.44
Home fragrances p.52
identity p.53
Ébène range p.56
Perle range p.64
Made in Provence p.72 Terms and conditions p.73
A range of 4 enriched soaps : 6365 6441
Calypso Candide Imperial Volute
- Shea Butter - Goat Milk - Donkey Milk - Argan Oil
6343 7012
Soaps 150 grammes in cardboard boxes, palm oil free, dye free.
Enriched solid soap: formulated without palm oil on a base of olive and coconut oils, we do not add any additives or colouring. In fact, their colour and texture are created by the reaction of the ingredients with each other, which can generate subtle variations.
Eco-responsible solid soap: with these solid soaps, we reduce our environmental impact. We offer them in 100% recyclable cardboard boxes. Solid soap made in our workshops: we choose each of our ingredients and adapt our formula to control all the stages of its manufacture. We produce them with great care, in the soap-making workshop of our manufacturing unit in Saint Auban sur l’Ouvèze in the heart of the Drôme Provençale. Our commitment: formulation, eco-responsibility, mastery of manufacturing and rigorous quality controls.
Soap 6441 Calypso enriched in Shea Butter
Product reference : MLCSAV150-005 Packaging unit : 9
Soap 6365 Candide enriched in Goat Milk
Product reference : MLCSAV150-133 Packaging unit : 9
Soap 6343 Imperial enriched in Donkey Milk
Product reference : MLCSAV150-028 Packaging unit : 9
Soap 7012 Volute enriched in Argan Oil
Product reference : MLCSAV150-023 Packaging unit : 9
2 ranges of home fragrances :
6614 4312
Ébène Perle
These ranges are composed of 5 products
Scented Candle Reed Diffuser Refill for Reed Diffuser Home Fragrance Pillow Mist
- 200 g, average 50 hs of burning, vegetable waxes, in cardboard case - 200 ml, rattan sticks, in cardboard case
- 200 ml bottle, in cardboard case - 100 ml spray, in cardboard case - 50 ml spray, in cardboard case
Scented Home cosmetics: we shape the olfactory universe of our collections of interior cosmetics with the expertise of the master perfumers of Grasse. This allows us to develop our collections through each of the supports that make them up.
Eco-responsible Home cosmetics: without dyes or preservatives, we formulate the content of our home cosmetics with only 3 ingredients. We buy our raw materials from local actors favouring short circuits. As an eco-responsible complement to the diffuser, we offer them without a case, in 100% recyclable bottles, to further reduce our environmental impact. Home cosmetics made in our workshops: from mixing, to maceration, to filling the bottles, we control all the manufacturing stages ourselves, in our workshops in Saint Auban sur l’Ouvèze in the heart of the Drôme Provençale.
Vegetable and perfumed candle: we use sunflower wax with excellent properties of restitution of the perfume, which we mix with coconut oil to allow a slower combustion. To offer you beautiful olfactory notes we elaborate the perfumes of our candles with the master perfumers of Grasse.
Eco-responsible candle: we favour natural renewable raw materials, not animal ones, by choosing vegetable waxes from sunflowers grown in Europe. To further reduce our environmental impact, we offer them in 100% recyclable glasses and cardboard boxes. Candles made in our workshops: from the melting, to the mixing of the waxes, to the positioning of the cotton wick at the bottom of the glass, we carefully carry out each of these steps in the manufacture of our candles, by hand, in our dedicated workshop in Saint Auban sur l’Ouvèze in the heart of the Drôme Provençale. All our home cosmetics are entirely manufactured in our workshops according to the same processes and the same quality and eco-responsibility charters.
Ébène Range
Bergamot & Lemon
Rosemary & Thyme
Sage, Wood & Moss
Olfactory pyramid
Ébène Range
Ébène Range Reed Diffuser, Home Fragrance, Pillow Mist
Ébène Range Pillow Mist
Ébène Range Scented candle
Perle Range
Vanilla Spicy Notes
White Musks
White Musks & Amber
Olfactory pyramid
Perle Range
Perle Range Pillow Mist , Home Fragrance, Scented Candle, Reed Diffuser,
Perle Range Pillow Mist
Perle Range Scented candle and Reed diffuser
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE LA SOCIÉTÉ LC 1802 CLIENTS PROFESSIONNELS - FRANCE MÉTROPOLITAINE Article 1 - Champ d’application et opposabilité des conditions générales de vente Les présentes conditions générales de vente (ci-après« les CGV ») concernent exclusivement les relations entre la SAS LC 1802 (ci-après «LC 1802» ou le «Vendeur»), société par actions simplifiées, au capital de 500 000.00 euros, dont le siège social est 145 rue Jacques CARTIER , 07 500 Guilherand-Granges en France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d’Aubenas sous le numéro 882 800 519, représentée par Monsieur Nicolas GROS, Président, et tout client professionnel ou toute société commerciale (ci-après« le Client» ou I’« Acheteur») souhaitant commander un produit à la société LC 1802. LC 1802 et le Client sont collectivement dénommés les Parties. La société LC 1802, manufacture et distribue des produits de senteurs issus de la culture de la lavande, savons, huiles essentielles, parfums d’ambiance, bougies, produits d’hygiène et soin du corps, sous la marque« LE CHATELARD 1802 ». Les présentes CGV peuvent faire l’objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la passation de la commande sauf accord contraire conclu entre les Parties. Article 2 - L’offre de produits: Les offres de Produits de LC1802 sont valables aussi longtemps qu’elles sont proposées, sauf opérations spéciales dont la durée de validité est spécifiée par LC1802. LC 1802 se réserve la possibilité de cesser la commercialisation de tout Produit et/ou de modifier à tout moment les caractéristiques de ses Produits, sans aucun préavis et sans que cette modification n’ouvre droit au versement de quelconques dommages-intérêts. En outre, les Produits étant en partie issus d’une fabrication artisanale, les légères différences de tailles et de couleurs entre les articles ne peuvent constituer un motif de réclamation, de refus de marchandise ou de prétention à une remise de prix. Les Produits peuvent varier avec une tolérance de 10% sur le poids et la taille. Les photos du catalogue ou de tout autre visuel sont donc non contractuelles. Article 3 - Prix : Les prix communiqués au Client sont indiqués en euros et hors taxes (ci-après« TVA»), applicables en France Métropolitaine. Les prix seront portés à la connaissance du Client sur la commande récapitulative. Le minimum de commande auprès de LC 1802 est fixé à 400 € HT. Article 4 - Prises de commandes : Toute commande confirmée par !’Acheteur à LC 1802 constitue une vente ferme et définitive. En conséquence, toute demande de modification faite par le Client est soumise à l’acceptation écrite de LC 1802. La prise en compte de l’annulation, après accord de LC 1802, pourra donner lieu à une indemnité fixée à 10% du montant T.T.C. de la commande et à l’acquisition des acomptes et/ ou arrhes déjà versés. Article 5 - Livraison - Modalités: La livraison est effectuée par la remise directe du produit au Client, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou un transporteur dans les locaux (ou entrepôts) du Vendeur. Article 5.1 - Délais : Les livraisons ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et sont fonction des possibilités d’approvisionnement et de transport du Vendeur. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts, à des retenues ou à l’annulation des commandes en cours. En tout hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le Client est à jour de ses obligations envers le Vendeur, quelle qu’en soit la cause. Article 5.2 - Cas de Force Majeure : LC 1802 ne sera pas tenue responsable de l’inexécution de ses obligations aux termes des présentes et ne sera pas responsable de tout dommage dans la mesure où ses manquements ou ces dommages seraient imputables à des causes sur lesquelles LC 1802 n’a aucun ou peu de pouvoir. Ainsi, à titre d’exemple et de manière non exhaustif, ces causes comprennent, entre autres, un conflit ou un mouvement social, quel que soit le type (autant chez LC 1802 et le Client, que chez un tiers dont l’exécution de la vente dépend), un incendie, une explosion, une inondation ou autre catastrophe naturelle, une émeute ou une guerre (déclarée ou non), une pénurie ou un rationnement de la main-d’œuvre, des matériaux, des composants, du transport, de l’énergie, un retard de livraison des fournisseurs ou des sous-traitants, une mise en conformité avec de nouvelles lois ou réglementations (fondées ou non), un embargo, etc. Si la date convenue pour la livraison du Produit ne peut être respectée du fait des causes susmentionnées, bénéficiera d’un délai supplémentaire suffisant pour pallier ces perturbations. Article 5.3 - Transfert des risques: Les livraisons en France métropolitaine se répartissent comme suit: Les produits sont livrables franco de port si le montant de la commande est égal ou supérieur à 750 Euros Hors Taxes. En cas d’une commande d’un montant inférieur à 750 € HT, une participation forfaitaire aux frais de port d’un montant de 75 € HT sera facturée à !’Acheteur par LC 1802. Le transfert des risques sur les produits a lieu dès la prise en charge des marchandises par !’Acheteur/Client ou par un tiers désigné par ce dernier. Il appartient au Client, en cas d’avarie ou de manquants, de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves. Il appartient au Client de fournir toutes les justifications quant à la réalité des vices ou manquants constatés. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours de sa réception auprès du transporteur, conformément à l’article L.133-3 du code de Commerce, et dont copie sera adressée, simultanément à LC 1802, sera réputé conforme et considéré accepté par le Client qui sera dès lors privé de tout recours contre LC 1802 notamment. La responsabilité de LC 1802 ne peut en aucun cas être mise en cause pour des faits en cours de transport, de destruction, avaries, perte ou vol. Dans tous les cas, il appartiendra au Client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies invoqués. Le Client s’interdit d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers pour remédier à ces vices ou anomalies; LC 1802 est seul habilitée pour procéder à toutes constatations utiles et pour y porter éventuellement remède. Les éventuelles réclamations du Client ne l’autorisent en aucun cas à suspendre, limiter ou refuser le paiement. Article 6 - Réception : Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d’expédition doivent être formulées par courrier recommandé dans les trois jours de l’arrivée des produits. Il appartiendra au Client de fournir toute justification quant à la réalité des vices et anomalies constatés. Il devra laisser au Vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède, il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. Article 7 - Retour: Tout retour de Produit doit faire l’objet d’un accord formel entre LC 1802 et le Client. Tout Produit retourné sans cet accord serait tenu à la disposition du Client et ne donnerait pas lieu à l’établissement d’un avoir. Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge du Client. Aucune demande de retour ne sera acceptée après un délai de quinze (15) jours suivant la date de livraison. Aucun retour effectif ne sera accepté après un délai de quinze (15) jours suivant la date de l’acceptation du retour par LC 1802. Aucun retour effectif ne sera accepté si les conditions suivantes ne sont pas réunies à savoir: le motif du retour doit être indiqué pour chaque Produit non conforme; le Produit doit être renvoyé dans son emballage d’origine, complet et en bon état ; le Produit ne doit avoir subi aucune dégradation pour quelque cause que ce soit, notamment aux cours des opérations de contrôle, de montage ou de stockage; le Client ne doit avoir apporté aucune modification au Produit. Les Produits renvoyés sont accompagnés du numéro de retour à mentionner sur l’adresse du colis ou sur le bon de livraison qui l’accompagne. En cas de vice apparent ou de non-conformité des produits livrés, dûment constaté par LC 1802 dans les conditions prévues ci-dessus, le Client pourra obtenir le remplacement gratuit, ou le remboursement des produits au choix de LC 1802, à l’exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts. Le retour du Produit ne dispense pas le Client d’acquitter à échéance convenue le montant des factures. Une décote et des frais de dossier seront appliqués sur les retours du fait du Client. Article 8 – Paiement, Retard ou Défaut de paiement : Une facturation détaillée est adressée au Client selon la modalité de son choix (courrier, courriel, fax, ou autres). A défaut de choix par le Client, la facture lui sera adressée par LC 1802 avec l’envoi des Produits achetés ou par courrier séparé au choix de LC 1802. Les prix pratiqués sont ceux appliqués au moment de la commande dans la limite des stocks disponibles et sous réserve d’erreur typographique ou de modification du taux de TVA française. Tout changement de ce taux serait alors répercuté immédiatement sur les prix de vente. Afin d’effectuer une demande d’ouverture de compte, le Client veillera à communiquer en amont son RIB et son numéro de SIRET. Article 8-1 Lieu de paiement : Toutes les factures sont payables conformément aux indications indiquées sur la facture. En aucun cas, l’émission d’un chèque ou d’une traite contraires à ces indications ne pourra apporter dérogation aux conditions stipulées aux présentes CGV. Néanmoins LC 1802, se réserve le droit de subroger un tiers (banque, factor, etc.) dans tous ses droits au recouvrement.
Article 8-2 Conditions de paiement : Sauf convention expresse contraire, pour nos clients en compte, les factures émises par LC 1802 seront réglées : Soit sur facture pro forma avant départ de la marchandise par tout moyen (Carte bancaire, chèque ou virement), Soit à 30 jours date de facture par Lettre de change relevé (LCR) Directe sous réserve d’acceptation de l’assurance-crédit de LC 1802, soit en contre-remboursement moyennant une participation forfaitaire de 35 € HT. Aucun escompte ne sera consenti pour les règlements comptants. En cas de paiement différé ou à terme, constitue un paiement, au sens du présent article, non pas la simple remise d’un effet de commerce ou d’un chèque, impliquant une obligation de payer, mais leur règlement à l’échéance convenue. A chaque moment des échanges commerciaux, LC 1802 se réserve le droit d’exiger des garanties financières. Article 8-3 Retard/défaut de paiement : En cas de retard de paiement sur une seule facture, LC 1802 pourra suspendre toutes les commandes en cours, que certaines commandes aient été payées ou non, et ce, sans préjudice de toute autre voie d’action. Les factures impayées à échéance seront majorées de plein droit et sans mise en demeure préalable à hauteur de trois fois le taux de l’intérêt légal, et ceci sans préjudice de tous autres frais, indemnités et dommages et intérêts prévus notamment par les nouveaux articles 1231-1, 1231-6 et 1343-2 du Code Civil et 700 du Code de Procédure Civile ainsi que l’indemnité pour frais de recouvrement s’élevant à la somme de 40 euros minimum selon les règles issues du Code de commerce. Dans tous les cas qui précèdent, les sommes qui seraient dues pour d’autres livraisons, ou pour toute autre cause, deviendront immédiatement exigibles si LC 1802 n’opte pas pour la résolution des commandes correspondantes. Le Client devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d’officiers ministériels. Tout retard de paiement pourra entraîner la suppression des remises commerciales consenties par LC 1802 au Client aux termes des éventuels Conditions de vente Particulières et/ou Chartes commerciales et de tout autre document liant les parties. En aucun cas, les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l’objet d’une quelconque compensation sans l’accord écrit et préalable de LC 1802. Tout paiement partiel s’imputera d’abord sur la partie non privilégiée de la créance, puis sur les sommes dont l’exigibilité est la plus ancienne. Article 9 - Réservéserve de pre de propriétopriété :é : LES MARCHANDISES, OBJET DU PRESENT CONTRAT, SONT VENDUES EN SUBORDONNANT EXPRESSEMENT LE TRANSFERT DE LEUR PROPRIETE AU PAIEMENT INTEGRAL DU PRIX EN PRINCIPAL ET ACCESSOIRES. Il est toutefois entendu que la simple remise d’un titre créant une obligation à payer, traite ou autre, ne constitue pas un paiement au sens de la clause, la créance originaire du Vendeur sur l’Acheteur subsistant avec toutes les garanties qui y sont attachées, y compris la réserve de pro-priété, jusqu’à ce que ledit effet de commerce ait effectivement été payé. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle dès la livraison des marchandises, au transfert à l’Acheteur des risques de perte ou de détérioration des biens soumis à réserve de propriété ainsi que les dommages qu’ils pourraient occasionner. L’Acheteur devra souscrire une assurance garantissant les risques nés à compter de la délivrance des marchandises. Tant que le prix n’aura pas été intégralement payé, l’Acheteur devra individualiser les marchandises livrées au titre du présent contrat et ne pas les mélanger avec d’autres marchandises de même nature provenant d’autres fournisseurs. A défaut d’individualisation, le Vendeur pourra en exiger le remboursement ou reprendre celle encore en stock. En cas de saisie-arrêt ou toute autre intervention d’un tiers sur les marchandises, l’Acheteur devra impérativement en informer le Vendeur sans délai afin de lui permettre de s’y opposer et de préserver ses droits. L’Acheteur s’interdit en outre de donner en gage ou de céder à titre de garantie la propriété des marchandises. En cas de résiliation de la commande de plein droit pour défaut ou retard de paiement, le Client aura l’obligation de restituer immédiatement et à ses frais les Produits reçus. A ce titre, les Produits encore en possession du Client, et identiques à ceux commandés et livrés par LC 1802, sont présumés être ceux impayés. En cas de revendication, les acomptes déjà versés restent acquis à LC 1802 à titre de dédommagement. En cas d’ouverture d’une procédure collective telles qu’une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire du Client, LC 1802 se réserve le droit de revendiquer les marchandises conformément aux règles légales en vigueur. Le Client devra d’ailleurs informer dès que possible de l’ouverture d’une procédure collective à son encontre afin que LC 1802 puisse préserver ses droits de propriétaire et de créancier le cas échéant. Article 10 - Gararantie – antie – ExExclusion clusion : : Les Clients étant des professionnels, ils sont réputés avoir reçu toutes les informations techniques relatives aux Produits, à leur conception et à leur destination. Ils sont également réputés vérifier les Produits à réception. En conséquence, la responsabilité de LC 1802 ne saurait en aucun cas être engagée ni même recherchée en cas de vices apparents, utilisation des Produits non-conforme à leur destination. Indépendamment de toute garantie contractuelle éventuellement accordée par LC 1802 au Client, LC 1802 est tenue de la garantie légale des vices cachés. Article 11 – Droits de proits de propriétopriété inté intellectuelle : Tellectuelle : Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le Site de LC 1802, catalogues, dépliants, plaquettes ou tous autres supports commerciaux sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du Site, des catalogues, dépliants, plaquettes ou tous autres supports commerciaux est strictement interdite. Le Client reconnaît que LC 1802 est titulaire ou dispose d’un droit d’usage de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle couvrant les Produits vendus au Client et qu’aucun droit d’utilisation ou de reproduction desdits droits ne lui est conféré. Le Client s’engage notamment à ne pas altérer lesdits droits de propriété intellectuelle, ni à en faire un usage impropre qui les discréditerait ou les dévaloriserait. Toute publicité mise en œuvre par le Client concernant les Produits, y compris sur internet, devra par conséquent strictement respecter l’image de marque de LC 1802. Par ailleurs, en cas d’arrêt des relations commerciales, pour quelque cause que ce soit, le Client cessera immédiatement toute utilisation, de quelque manière que ce soit, des marques LC 1802, ainsi que tous emblèmes, posters, affiches, et tout élément publicitaire ou promotionnel distinctif lié à LC 1802 et en particulier tout matériels, documents ou articles portant l’une quelconque des marques LC 1802. Le Client devra ainsi immédiatement procéder au retrait et à la destruction de tout élément dont il serait propriétaire portant la marque LC 1802 et/ou tout autre signe distinctif. Tout mobilier qui lui aura été vendu par LC 1802 devra par conséquent être retiré, détruit ou transformé de manière à éviter toute confusion avec un membre du réseau LC 1802 à l’égard des consommateurs. Dans le cas où le Client ne satisferait pas à cette obligation, et après rappel de cette obligation fait par LC 1802 par lettre recommandée avec accusé de réception, une indemnité contractuelle de 100 (cent) euros par jour de retard et par infraction, sera acquise à LC 1802 à compter de la réception de la mise en demeure par le Client. Article 12 – Données personnelles : Article 12 – Données personnelles : LC 1802 pratique une politique de protection des données personnelles dont les caractéristiques sont explicitées dans le document intitulé « Politique de confidentialité », et dont le Client est expressément invité à prendre connaissance sur le site internet de LC 1802 (ci-après le « Site internet ») l’adresse suivante : www.le-chatelard-1802.com. 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A cette fin, LC 1802 s’engage à (i) n’effectuer aucune copie des Données sans l’accord exprès du Client, (ii) n’utiliser les Données que sur instruction du Client et dans le cadre de la vente des Produits, (iii) ne pas divulguer ou transmettre les Données à des tiers sauf accord exprès du Client en ce sens, (iv) prendre toute mesure pour éviter toute utilisation détournée ou frauduleuse des Données, (v) prendre toutes les mesures techniques de sécurité pour préserver l’intégrité des Données, (vi) procéder au terme des présentes Conditions Générales à la destruction des Données. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données du 27 avril 2016, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, à la portabilité des données, de limitation du traitement des données personnelles. Le Client dispose d’un droit d’opposition au traitement des données, ainsi que d’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale. Il bénéficie également du droit de définir la manière dont pourront être exercés ces droits après son décès. Pour exercer ces droits, le Client devra contacter LC 1802 via le formulaire « Contact » du Site internet. Article 13 – Droit applicaoit application & Ation & Attribution de juridictionttribution de juridiction Article 13-1 – Droit applicable : oit applicable : Les relations avec le Client sont régies par le droit français. En cas de traduction des présentes en langue étrangère, seul le texte rédigé en français aura valeur authentique. Article 13-2– Attribution de juridiction : ttribution de juridiction : En cas de difficultés dans l’exécution des obligations figurant aux présentes CGV, les Parties rechercheront avant tout une solution amiable. Dans l’hypothèse où elles n’y parviendraient pas, tous les litiges auxquels les présentes CGV pourront donner lieu, notamment ceux concernant leur validité, leur interprétation, ou leur exécution, seront soumis au Tribunal de commerce d’Aubenas, y compris pour les demandes formulées en référé ou en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs, par attribution expresse de compétence territoriale.
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