EXTRAIT DES CONDITIONS DE VENTES Conditions de vente : nos prix sont établis hors taxes départ usine, frais de port et d’embal- lage en sus (voir ci-dessous). Pour les ventes hors de France, le client doit transmettre un justificatif d’exportation (EX1, attestation d’exportation signée) à La Rochère dans les 3 mois suivant la date de facture. Passé ce délai, faute de justificatif, La Rochère devra facturer la TVA au client. Délai de livraison : 4 semaines. Règlement par traite à 30 jours fin de mois. Pénalité de retard : agios au taux de 12% annuels + indemnisation forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € (Article L441.6). La part du coût unitaire que La Rochère supporte pour la gestion des déchets de PMCB, tel que facturé par l’éco-organisme auquel La Rochère adhère, est intégralement répercutée à l’acheteur professionnel du produit sans possibilité de réfaction. Réserve de propriété Toutes nos ventes sont conclues avec des réserve de propriété. En conséquence, le transfert à l’ache- teur de la propriété des marchandises vendues est suspendu jusqu’au paiement effectif et intégral du prix. En cas de remise d’un chèque ou d’un effet de commerce, le paiement ne sera réputé réalisé qu’au moment de l’encaissement effectif. Les marchandises livrée et non payées pourront être revendiquées même en cas de procédure collective dans les conditions de la loi n°80.335 du 12 mai 1980. L’acheteur devra veiller, jusqu’au transfert de la propriété à son profit, à la bonne conservation des mentions d’identification apposées par le vendeur sur les marchandises conformément aux mentions des documents de vente. L’acheteur sera tenu de s’opposer par tous moyens de droit aux prétentions que des tiers pourraient être amenés à faire valoir sur les marchandises vendues par voie de saisie, confiscation ou procédures équivalentes. Il devra, dès qu’il en aura eu connaissance, en aviser le vendeur pour lui permettre de sauvegarder ses intérêts. Toute opération qui aurait pour effet de porter atteinte à la possibilité pour le vendeur de reprendre les marchandises en l’état ou encore de modifier la situation juridique de tout ou partie des marchan- dises vendues (consommation par l’acheteur, transformation ou incorporation à d’autres biens, revente, attribution à des tiers de droit sur ces biens, etc.) ne pourra être effectuée, sauf accord écrit au préa- lable du vendeur, qu’après paiement du solde du prix restant dû sur les marchandises concernées. La reprise par le vendeur des marchandises revendiquées impose à l’acheteur l’obligation de répa- rer le préjudice résultant de la dépréciation et, en tout état de cause, de l’indisponibilité des marchan- dises concernées. L’acheteur devra assurer à ses frais, risques et périls, la conservation, l’entretien et l’utilisation des marchandises vendues sous réserve de propriété. L’acheteur sera responsable des dommages causés par les marchandises dès lors que leur spécifi- cation est opérée. Réclamation Livraisons (casse, manquants,etc.) Seul le respect de ces deux procédures (exigées par nos transporteurs) nous permettra de prendre en compte les réclamations : 1 -Toute réclamation de non réception de colis doit être faite dans un délai de 10 jours ouvrés maximum, à partir de la date de livraison confirmée. 2 -Lors de la réception de la marchandise, si vous n’avez pas le temps matériel de vérifier la livraison, il faut impérativement mentionner sur le bon de livraison : LE CHAUFFEUR N’A PAS LE TEMPS D’ATTENDRE - VERIFICATION DES COLIS IMPOSSIBLE - ATTENTE OUVERTURE POUR RESERVES EVENTUELLES. 3 -Lors de l’ouverture des colis, si une anomalie se présente, en avertir le transporteur 3 jours au plus tard après la réception par lettre recommandée avec AR avec copie à La Rochère. «Les caractéristiques (diamètre, hauteur, contenance et parfois couleurs) de l’ensemble de notre col- lection sont communiquées à titre indicatif. De légères variations peuvent apparaître en raison des méthodes de fabrication. Nos prix sont ceux en vigueur pour 2024 sous réserve d’une erreur d’impression». (Réf. 001 à 5699 : production soufflé-bouche, fait main à La Rochère, réf. 5700 à 5999 : production délocalisée, réf. 6000 à 7999 : production Mécanique à La Rochère). C ontestations : Tous différends seront soumis à la loi française et réglés par le tribunal de Commerce de Vesoul. CONDITIONS D’EXPÉDITION FRANCE MÉTROPOLITAINE ** / BELGIQUE / LUXEMBOURG. A dater du 01/01/24 M ontant de la commande *500/650€ 650/900€ 900/1100€ >1100€ P ourcentage du montant de la 10% 7% 3% F ranco commande pour participations aux frais de transport. * en dessous de 500€, facturation des frais de transport réels et d’emballage. ** département 20 : facturation des frais de transport réels Marseille - destination Corse en supplément. - CONDITIONS D’EXPÉDITIONS HORS GROSSISTES ET IMPORTATEURS ( toutes collections confondues) ( Pourcentage du montant de la commande pour participation aux frais de port et d’emballage) P ays Montant de la commande : 400/550€ 550/900€ 900/1100€ 1100€/1500€ > 1500€ Export européen Autriche/Danemark 70€ 10% 10% 10% 7%, Franco dom. 2500€ Hollande 70€ 10% 7% 3% Franco dom.
EXTRACT FROM THE TERMS OF SALE Sales Terms and conditions : all our prices are ex-works and ex-tax. They do not include carriage and packing (see below). For sales outside France, the customer must submit an export proof (EX1, signed export certificate) to La Rochère within 3 months of the invoice date. After this period, for lack of proof, La Rochère will have to charge VAT to the customer. Delivery time : 4 weeks. Payment by bank draft 30 days from the end of month. Late payment penalties : 12% annual interest rate + a single €40 payment for administra- tive expenses (Article L441.6). The part of the unit cost that La Rochère bears for the management of PMCB’s waste, invoiced by the eco-organisation to which La Rochère belongs, shall be passed on in full to the professional purchaser of the product without the possibility of refining. Retention of title All sales are subject to retention of title. All delivered goods shall remain the property of the seller until full payment has been received. If payment is made by cheque or bill of exchange, payment shall only be considered to have been made once the cheque or bill has been banked. Delivered goods that have not been paid for may be reclaimed even during insolvency proceedings under the terms of law n°80.335 of Mai 12 1980. Until the goods become their property, the purchaser should keep all identifying labels affixed to the goods by the seller, as detailed in the sales document. The purchaser must oppose by all legal means any claims by a third party against the goods sold by seizure, confiscation or similar proceedings. As soon as they have are aware of such a situation, they must inform the sellerso that the seller may protect their interests. Any operation that could compromise the opportunity of the seller to recover the goods unda- maged or modify the legal status of all of part of goods sold (consumption by the purchaser, trans- formation or incorporation into the other goods, resale, attribution of rights ti the goods to a third party, etc.) may not be carried out, except with written prior authorization from the seller, until all remaining payments for the goods involved has been made. In the event of the seller recovering claimed goods, the purchaser shall be obliged to compen- sate any loss arising from the depreciation and, in any event, the unavailability of the goods involved. The purchaser shall insure at their risk and cost the preservation, maintenance and use of the goods sold under retention of title. The purchaser shall be responible for damage caused by the goods once their specification is put into effect. Delivery Complaints (Breakages, omissions,etc.) We can only accept complaints when two procedures are followed (as per the conditions of our transporters) : 1 -Whengoods are delivered, if you do not have the time to check the delivery, you MUST write onthe delivery note : THE DRIVER DOES NOT HAVE THE TIME TO WAIT - WE CANNOT CHECK THE BOXES - AWAIT OPENING FOR ANY RESERVATIONS. 2 -In the even of an anormaly when the boxes are opened, you have 3 days to inform the transporters by means of a registered letter with return receipt, with a copy to La Rochère. The caracteristics (diameter, height, capacity and sometimes colours) of all our collection are given for information purposes only. Slight variations may occur as a result of manufacturing processes. Our prices are valid for 2024, except in the case of a printing error. (Ref. 001 to 5699 : mouth-blown production, hand made at La Rochère, ref. 5700 to 5999 : deloca- lised production, ref. 6000 to 7999 : mechanical production at La Rochère). D isputes: Any disputes will be settled in accordance with French law by the commercial court of Vesoul. TERMS AND CONDITIONS OF DELIERY FOR MAINLAND FRANCE / BELGIUM / LUXEMBURG AS FROM 01/01/24 O rder total 500/650€ 650/900€ 900/1100€ >1100€ Percentage of the order total 10% 7% 3% Franco of carriage and packing
CONTEMPORAIN ET LUMINEUX
Luminaire Mandala 1 4481 11 H : 21,5 cm / ø : 23 cm 161.00LR70.00 Fil blanc Lampe E14 5W MAX
Luminaire MANDALA grand format 1 4141 11 H : 30 cm 0 161.00LR70.00 Fil blanc Lampe E14 5W MAX
Luminaire Savane 1 4481 21 H : 21,5 cm / ø : 23 cm 161.00LR70.00 Fil blanc Lampe E14 5W MAX
Luminaire à poser 1 orange 4481 36 H : 21,5 cm / ø : 23 cm 163.00LR71.00 Fil orange Lampe E14 5W MAX
Luminaire globe 1 4481 16 H : 21,5 cm / ø : 23 cm 161.00LR70.00 Fil blanc Lampe E14 5W MAX
Luminaire MAGNOLIA grand format 1 4141 16 H : 30 cm 0 161.00LR70.00 Fil blanc Lampe E14 5W MAX
Vase haut Velvet 4710 16 H : 28,5 cm 147.00LR63.70
- D ISPATCH TERMS AND CONDITIONS EXCEPTED FOR WHOLESALERS AND IMPORTERS (all collections) (Percentage of the order total for carriage and packing) C ountry Order total: 400/550€ 550/900€ 900/1100€ 1100€/1500€ > 1500€
Export -Europe A ustria/Denmark
70€
10%
10%
10%
7%, F ranco dom. 2500€ F ranco dom.
Luminaire globe 1 4481 62 H : 21,5 cm / ø : 23 cm 163.00LR71.00 Fil blanc Lampe E14 5W MAX
Luminaire ALBATRE grand format
Luminaire ALBATRE grand format rouge 1 4141 09 H : 30 cm 0 161.00LR70.00 Fil noir Lampe E14 5W MAX
Vase haut Velvet 4710 62 H : 28,5 cm 159.00LR69.00
H olland
70€
10%
7%
3%
blanc 1 4141 62 H : 30 cm 0 161.00LR70.00 Fil blanc Lampe E14 5W MAX
Portugal
10%
7%
5%
5%
Franco 1500€
Portugal
10%
7%
5%
5%
Franco 1500€
< 400€
400/550€ 550/900€ 900€/1100€ > 1100€
< 400€
400/550€ 550/900€ 900€/1100€ > 1100€
Allemagne
50€
10%
7%
3%
Freihaus
Germany
50€
10%
7%
3%
Freihaus
Export hors Europe - Grossistes et importateurs
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Export except Europe
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- Wholesalers and importers
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