CONDIZIONI GENERALI DI VENDITA
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
SERVIZI DI LOGISTICA ANNULLAMENTO ORDINI: per l’annullamento autorizzato di ordini di materiali già consegnati al nostro deposito e per resi autorizzati, verrà addebitato il 15% del valore imponibile, con fisso minimo di 50 , per contributo spese di trasporto e riselezione. ORDINI DI PICCOLE QUANTITA’: per ordini di fondi, gradini o battiscopa inferiori ai 5 colli complessivi verrà richiesto un contributo di spese di packaging e movimentazione pari a 20 . SPALLETTIZZATO: per ordini di metratura inferiore al pallet completo, verrà applicata una maggiorazione pari a 1,80 / m2 fino al formato 120x120 incluso e 3,00 /m2 per i formati 120x280, 160x320 e tutta la serie Out.20.
SERVICES DE LOGISTIQUE ANNULATION DES COMMANDES: pour l’annulation autorisée de commandes de matériaux déjà livrés à notre entrepôt, et pour les retours autorisés, 15 % de la valeur imposable seront facturés, avec une contribution minimale fixe de 50 pour les frais de transport et de resélection. COMMANDES DE PETITES QUANTITÉS: pour les commandes de fonds, marches ou plinthes inférieures à 5 colis au total, une contribution aux frais d’emballage et de manutention de 20 sera exigée. PRODUIT DÉPALETTISÉ: un supplément de 1,80 /m² jusqu’au format 120x120 inclus et de 3,00 /m² pour les formats 120x280, 160x320 et pour toute la série Out.20 sera appliqué aux commandes inférieures à la palette complète. LIVRAISONS URGENTES: pour la préparation des commandes dans les 24 heures, avec une limite maximale de 2 articles au total, un supplément fixe net de 30 sera facturé.
ABOUT US HERITAGE STYLE GROUP TECHNOLOGY SUSTAINABILITY GAMMA
1) ACCEPTATION Les commandes parvenues ne seront valables de manière définitive qu’après confirmation écrite de notre part. 2) LIVRAISON La livraison du matériel est à considérer effectuée au moment du chargement dans nos entrepôts. Tous les risques de transport, tels que les manques, les casses ,détériorations ou endommagements sont à la charge de l’Acheteur, même lorsque le prix convenu est franco , FOB ou C&F. Les accords conclus avec les transporteurs sont à considérer toujours au nom et pour compte de l’Acheteur, qui confirme et accepte le conditions au préalable. 3) DÉLAIS DE LIVRAISON Les délais de livraison ont un caractère indicatif; les éventuels retards de livraisons, interruptions, suspensions totales ou partielles des fournitures ne donneront droit à aucun dédommagement ou remboursement et intérêts. 4) RECLAMATIONS La garantie de la merchandise se limite seulement et exclusivement au materiel de premier choix, avec une marge de tolérance de 5% environ. Les différences de nuances ne pourront être dénoncées comme vice du matériel. Les éventuelles réclamations relatives à la qualité, au type de matériel, devront nous parvenir dans les 8 jours à partir du jour de livraison. L’Acheteur s’engage à mettre à disposition les parties contestées de manière à permettre le contrôle des défauts déclarés, sachant que la pose nous libère quoiqu’il en soit de toute re- sponsabilité. Les éventuels vices ou défauts de qualité de la marchandise, si déclarés en vertu des termes de loi et confirmés ou reconnus, ne donnent droit qu’a la substitution des matériaux défectueux, à condition que les marchandises contestées ne soient rendues préalablement et, sur autorisation écrite de l’opération de restitution, en renonçant et en excluant ainsi de manière formelle la résolution du contrat tout comme les éventuels dommages et intérêts. 5) DIMENSIONS ET NUANCES Nos matériels se classent parmi les produits cuits à haute températures et peuvent présenter en tant que tels des différences entre les dimensions déclarées et celles effectivement livrées. C’est ainsi que sont considérées les différences de nuances à l’intérieur d’un même lot. C’est pourquoi, en vertu des conditions présentées précédemment, ceci ne pourra faire l’objet d’aucune réclamation de la part de l’Acheteur. 6) EMBALLAGE ET QUANTITES Le bon état des emballages, ainsi que de la quantité livrée est confirmé après acceptation de la marchandise de la part du transporteur. Ce dernier, en signant le Bon de Livraison, se tient responsable du bon état du matériel et de la quantité. En cas de casses ou manques, l’acheteur devra demander des éventuels dommages et intérèts ou dédommagements au transporteur. 7) RESTITUTIONS En aucun cas l’Acheteur ne pourra rendre la matériel sans préalablement recevoir une autorisation écrite de notre part et tous les frais sont à la charge de l’Acheteur. 8) ANNULLATIONS Aucune annulation de commandes ne sera acceptée si le matériel a déjà été produit ou si la phase de production a déjà été commencé, ni même si la livraison a déjà été effectuée. L’annulation de la commande comportera dans tous les cas l’obligation de la part de l’Acheteur de payer la totalité de la marchandise. Au cas ou l’acceptation de l’annulation est faisable, le Client sera formellement tenu à recouvrir tous les frais engendrés par le producteur jusqu’alors. 9) PRIX Les prix reportés sur nos catalogues ne sont pas définitifs. Nous nous réservons le droit de les modifier avant l’acceptation de la commande. 10) PAIEMENTS Les paiements ne doivent être effectués qu’auprès de notre siège. Le retard de plus de 10 jours de tout paiement dû ou la non couverture dans le même délai d’un titre de crédit, transféré ou cédé,ou bien émis par l’Acheteur, consitue un niveau d’insolvabilité. Dans ce cas, il est en notre pouvoir de suspendre les livraisons et annuler tout rapport en cours; d’exiger le paiement intégral et immédiat de nos crédits; d’exiger le paiement intégral de tout en notre faveur et d’agir judiciairement à cet égard, de manière exécutive ou préventive ainsi que pour les dommages et intérèts. Dans tous les cas, aussitôt qu’un paiement du dépasse le délai des 10 jours, nous sommes autorisés à émetre une traite à vue avec frais sans préavis. En outre, les intérèts moratoires annuels calculés en fonction du taux “premiers versements” courant majoré à 5 points pourcents, prendrant effet sur le débit dépassé. 11) MINIMUM UNITE DE VENTE Aucune vente inférieure à la boite ne peut être effectuée. 12) DOMAINE RÉSERVÉ Le matériel, même si livré et régulièrement facturé reste notre propriété jusqu’au paiement total de ladite marchandise, même en cas de passage ou vente à un tiers. 13) TRIBUNAL COMPETENT Le Tribunal de Modena sera compétent de manière exclusive en cas de litige.
1) APPROVAZIONE Gli ordini pervenutici sono per noi impegnativi solo dopo la nostra conferma scritta. 2) CONSEGNA La consegna del materiale s’intende avvenuta a carico effettuato presso i nostri magazzini. Tutti i rischi di trasporto, compresi am- manchi, rotture, deterioramenti e manomissioni sono a carico del Committente anche se il prezzo pattuito è franco di porto, FOB o C&F. Gli accordi con spedizionieri s’intendono sempre conclusi in nome e per conto del Committente che fin d’ora ratifica ed accetta l’operato. 3) TERMINI DI CONSEGNA I termini di consegna hanno carattere indicativo, eventuali ritardi nelle consegne, interruzioni, sospensioni totali o parziali delle forniture non daranno diritto ad indennizzi o risarcimento danni. 4) CONTESTAZIONI La garanzia della merce è limitata al solo, ed esclusivamente, materiale di prima scelta, con una tolleranza del 5% circa. Le differenze di tonalità non potranno essere denunciate come vizio del materiale. Eventuali reclami in merito alla qualità, tipo del materiale, dovranno pervenirci entro 8 giorni dalla data di consegna. Il compratore s’impegna a tenere a disposizione le partite contestate così da consentire il con- trollo dei difetti denunciati, in ogni caso la posa in opera ci esonera da qualsiasi responsabilità. Eventuali vizi o difetti di qualità della merce, ove siano denunciati nei termini di legge ed accertati o riconosciuti, danno diritto solamente alla sostituzione dei materiali difettosi, a condizione della preventiva restituzione delle merci contestate, e, su autorizzazione scritta dell’operazione di resa, restando tassativamente esclusi la risoluzione del contratto e qualsiasi risarcimento danni. 5) DIMENSIONI E TONALITA’ I nostri materiali sono da classificarsi fra i prodotti cotti ad alta temperatura e come tali possono presentare differenze tra le dimensioni dichiarate e quelle effettivamente consegnate. Così si dica per le differenze di tono all’interno della medesima partita. Quanto sopra perciò non potrà essere oggetto di reclamo da parte del committente. 6) IMBALLO E QUANTITA’ Il buono stato degli imballi e della loro confezione nonchè della quantità consegnata resta accertato con l’accettazione della merce da parte del vettore. Questi, firmando la Bolla di Accompagnamento, si rende responsabile del buono stato del materiale e del quan- titativo. Il compratore nel caso si verifichino rotture ed ammanchi dovrà chiedere eventuali danni o risarcimenti al vettore. 7) RESI Per nessuna ragione l’acquirente potrà restituire il materiale senza nostra espressa preventiva autorizzazione scritta e tutte le spese sono a carico del Committente. 8) ANNULLI Non verranno accettati annullamenti di ordini se il materiale è già stato prodotto o se è già stata avviata la lavorazione e molto più se è già stata effettuata la spedizione. L’annullamento dell’ordine comporterà in ogni caso l’obbligo da parte del Committente di pagare l’intera fornitura. Nel caso che sia fattibile l’accettazione dell’annullamento il Cliente sarà tassativamente tenuto a rifondere tutte le spese sostenute dal produttore fino a quel momento. 9) PREZZI I prezzi riportati sui nostri listini non sono per noi impegnativi. Ci riserviamo il diritto di modificarli prima dell’accettazione dell’ordine. 10) PAGAMENTI I pagamenti devono essere effettuati solo presso la nostra sede. Il ritardo di 10 giorni di ogni pagamento dovuto, o la mancata copertura nel termine stesso di un titolo di credito, girato o ceduto o emesso dal committente, costituisce grado di insolvenza. In tal caso sarà nostra facoltà sospendere le forniture ed annullare ogni rapporto in corso; immediatamente esigere l’integrale pagamento di ogni rapporto in corso; esigere l’integrale pagamento di ogni nostro credito ed agire giudizialmente al riguardo, in via esecutiva o cautelare nonchè per il risarcimento danni; in ogni caso, trascorsi 10 giorni da ogni pagamento dovuto, siamo autorizzati a emettere tratta a vista con spese senza preavviso. Inoltre decorreranno sul debito scaduto gli interessi moratori annui calcolati nella misura del tasso “prime rate” corrente maggiorato di 5 punti percentuali. 11) UNITÀ MINIMA DI VENDITA Non si effettuano vendite inferiori alla scatola. 12) RISERVATO DOMINIO Il materiale anche se spedito e regolarmente fatturato resta di nostra proprietà fino al pagamento totale della fornitura medesima anche in caso di passaggio o vendita terzi. 13) FORO COMPETENTE Per qualsiasi controversia sarà esclusivamente competente il foro di Modena.
MARBLE LA MARMOTECA UNIQUE
CONSEGNE URGENTI: per preparazione di ordini entro le 24 ore, con un limite massimo di 2 articoli totali, verrà addebitata una maggiorazione di 30 netta fissa.
STONE LA GEOTECA PIETRA VIVA ORIGINI CONCEPT STON BURLINGTON STONE AMBOISE ESEDRA 2.0
IMBALLAGGI
EMBALLAGES
ADDEBITO: Gli imballaggi speciali saranno addebitati al costo visibile nella tabella riepilogativa. RESO: gli imballi dei formati 160x320 e 120x280 potranno essere resi e riaccreditati a condizione che vengano restituiti in buono stato. Nulla potrà essere riconosciuto per imballi non più riutilizzabili o di formati di dimensioni inferiori.
FACTURATION: les emballages spéciaux seront facturés au tarif indiqué dans le tableau récapitulatif. RETOUR: les emballages des formats 160x320 et 120x280 pourront être retournés et crédités à nouveau à condition qu’ils soient en bon état. Aucun remboursement ne sera accordé pour les emballages de plus petite taille ou pour ceux qui ne sont plus réutilisables.
INDUSTRIAL
OXIDE D-SIGN MAKE NATIVE MOOD WALK
WOOD JUST CODE JUST NATURE JUST LIFE JUST COLOR JUST VENICE JUST MIX
GENERAL SALES TERMS AND CONDITIONS
ALLGEMEINE VERKAUFSBEDINGUNGEN
LOGISTICS SERVICES
LOGISTIK-DIENSTLEISTUNGEN STORNIERUNG VON BESTELLUNGEN: per l’annullamento autorizzato di ordini di materiali già consegnati al nostro deposito e per resi autorizzati, verrà addebitato il 15% del valore imponibile, con fisso minimo di 50 , per contributo spese di trasporto e riselezione. BESTELLUNG KLEINER MENGEN: per ordini di fondi, gradini o battiscopa inferiori ai 5 colli complessivi verrà richiesto un contributo di spese di packaging e movimentazione pari a 20 . ENTPALLETIERT: per ordini di metratura inferiore al pallet completo, verrà applicata una maggiorazione pari a 1,80 / m2 fino al formato 120x120 incluso e 3,00 /m2 per i formati 120x280, 160x320 e tutta la serie Out.20.
1) BESTÄTIGUNG Eingegangene Bestellungen sind für uns nur verbindlich, wenn sie schriftlich durch uns bestätigt wurden.
1) APPROVAL All orders that we receive are considered to be binding only after our written confirmation has been issued. 2) DELIVERY The materials are intended as delivered upon loading at our warehouses. All transport risks, including missing pieces, breakage, deterioration and tampering are the sole responsability of the Client, even if the price agreed upon is carriage free, FOB, or C&F. Agreements with forwarding agents are intended as concluded in the name of and on behalf of the Client, who hereby confirms and accepts their terms and conditions. 3) TERMS OF DELIVERY The terms of delivery are indicative, eventual delays in the delivery, interruptions, or total or partial suspensions of the supply do not allow any right to indemnification or compensation for damages. 4) DISPUTES The guarantee of the goods is limited only and exclusively to first rate materials, with a tolerance of approximately 5%. The difference in shades of colour cannot be declared as a material defect. Eventual complaints regarding the quality or the type of material must be submitted within 8 days from the date of delivery. The purchaser agrees to make available the disputed lots in order that the declared defects may be controlled. In any case, the installation exonerates the manufacturer from any liability. Eventual manufacturing defects or quality defects in the goods, where declared according to law and ascertained or recognized, give right only to the replacement of the defective materials, provided that the goods have been returned previously and the written authorization of the return operation has been issued, the resolution of the contract as well as any compensation for damages is peremptorily waived and excluded. 5) DIMENSIONS AND TONALITY Our materials are classified as products fired at high temperatures and as such may present discrepancies between the dimensions declared and those actually delivered. The same applies for differences in colours within the same production lot. Therefore, the client may not present a dispute regarding abovementioned product characteristic. 6) PACKAGING AND QUANTITY The good condition of the packaging and cartons as well as the quantity delivered are verified upon acceptance of the goods by the forwarding agent. The forwarding agent declares himself responsible for the condition and quality of the goods upon signing the packing list. In case of missing pieces of breakage, the purchaser must ask for eventual damages or compensation from the forwarding agent. 7) RETURNS For no reason will purchaser be able to return the material without our express prior written authorization and all the costs of the return will be assumed by the Client. 8) CANCELLATIONS Order cancellations will not accepted if the material has already been produced or if the production has already begun, and more so if the materials have already been shipped. In any case, the Client is obliged to pay the entire sum of the supply if the order is cancelled. If the acceptance of the cancellation is feasible, the Client will be peremptorily obliged to reimburse all the expenses sustained by the producer up to that moment. 9) PRICES The prices on our price list are not binding. We reserve the right to modify prices before accepting an order. 10) PAYMENT Payments must be made only in our main office. Delays of more than 10 days for each payment due or insufficient funds during the same term of a check, whether endorsed of transferred, or issued by the customer, constitutes bad debt. In this case, we reserve the right to suspend supply and annual all ongoing relations, immediately require total payment of all ongoing relations; require total payment of each credit and to make legal recourse, whether executive or precautionary, as well as request compensation for damages. In any case, after 10 days any payment due,we are authorized to issue an on-sight draft with expenses without notice. Furthermore, annual penality interest will accumulate on the expired debt to be calculated according to the current “Prime rate” plus five (%) percentage points. 11) MINIMUM PACKAGING REQUIREMENTS Sales of less than one box will not be allowed. 12) SELLER’S LIEN The material, even is shipped and regularly invoiced, remains our property until payment in full of the invoice itself, even in case of passage or sale to third parties. 13) PLACE OF JURISDICTION For any eventual dispute, the only place of jurisdiction will be the Modena Tribunal.
ORDER CANCELLATION: for the authorized cancellation of orders for materials already delivered to our warehouse, and for authorized returns, 15% of the taxable value will be charged, with a fixed minimum of 50, for transport and reselection costs. SMALL QUANTITY ORDERS: for orders of solid colour basic tiles, treads or skirting boards amounting to less than 5 total packages, a contribution to cover packaging and handling costs of 20 will be due. ORDERS FOR LESS THAN 1 PALLET: for orders smaller than the full pallet, a surcharge of 1.80/m2 up to the 120x120 size included and 3.00/m2 for the 120x280, 160x320 and the entire Out.20 series will be applied.
2) LIEFERUNG Die Lieferung des Materials ist für uns mit dessen Beladung bei unserem Lager abgeschlossen. Alle durch den Transport bedingten Risiken, einschließlich Fehlmengen, Bruch, Beschädigung und sonstige Beeinträchtigungen gehen zu Lasten des Auftraggebers, auch wenn der vereinbarte Preis frachtfrei. FOB oder C&F ist. Die Vereinbarungen mit den Speditionsunternehmen werden im Namen und auf Rechnung des Auftraggebers getroffen, der die Entlastung bestätigt und erteilt. 3) LIEFERFRISTEN Die Lieferfristen sind ungefähre Angaben; im Falle einer Verzögerung, Unterbrechung bzw. teilweiser oder kompletter Aussetzung der Lieferungen besteht kein Recht auf Entschädigung oder Schadenerstatz. 4) BEANSTANDUNGEN Die Garantie auf die Ware bezieht sich ausschließlich auf Material erster Wahl, bei einer Toleranz von ca. 5%. Unterschiede bei Farbtönen können nicht als Materialfehler geltend gemacht werden. Eventuelle Beanstandungen in Bezug auf die Qualität und Materialart müssen innerhalb von 8 Tagen ab dem Lieferdatum bei uns eingehen. Der Käufer verpflichtet sich, die beanstandeten Warenpartien für die Uberprüfung der angezeigten Mängel zur Verfügung zu halten. Die Verlegung des Materials befreit uns in jedem Fall von jeglicher Haftung. Eventuelle Fehler oder Qualitätsmängel der Ware, sofern diese innerhalb der gesetzlich vorgeschriebenen Fristen gemeldet, uberpruft und anerkannt wurden, beinhalten lediglich das Recht auf einen Umtausch der fehlerhaften Materialien, unter der Bedingung, dass die beanstandete Ware vorher, nach schriftlicher Genehmigung der Warenückgabe, zurückgeschickt wurde und unter Verzicht und Ausschluss des Anspruchs auf eine Vertragsauflösung oder jegliche Art von Schadenersatz. 5) ABMESSUNGEN UND FARBTÖNE Unsere Materialien sind als Produkte klassifiziert, die bei hohen Temperaturen gebrant werden, weshalb es sein kann, dass die tatsächlichen Abmessungen von den genannten Abmessungen abweichen. Das gleiche gilt für Farbuntenschiede innerhalb desselben Warenpostens. Diese Umstände geben dem Auftraggeber kein Recht zu Beanstandungen. 6) VERPACKUNG UND MENGE Mit Annahme der Ware durch das Beförderungsunternehmen gelten der gute Zustand der Verpackungen sowie die übergebene Warenmenge als bestätigt. Das Transportunternehmen übernimmt mit Unterzeichnung des Versandscheins die Verantwortung für den guten Zustand und die Menge des Materials. Der Käufer muss sich im Fall von Brüchen oder Fehlware für eventuelle Shäden oder Entschädigungen as das Beförderungsunternehmen wenden. 7) WARENRÜCKGABE Der Käufer kann die Ware in keinem Fall ohne unsere ausdrückliche schriftliche Genehmigung zurückgeben; alle entstehenden Kosten werden vom Auftraggeber übernommen. 8) STORNIERUNGEN Auftragstornierungen werden nicht akzeptiert, wenn das Material bereits hergestellt wurde, die Produktion angelaufen ist oder die Ware gar bereits verschickt wurde. Bei der Stornierung einer Bestellung ist der Auftraggeber in jedem Fall verpflichtet, die gesamte Lieferung zu bezahlen. Falls die Stornierung akzeptiert wird, ist der Kunde verpflichtet, alle Kosten zu übernehmen, die dem Hersteller bis zu diesem Zeitpunkt entstanden sind. 9) PREISE - Die in unserer Preisliste angegebenen Preise sind für uns nicht verbindlich. Wir behalten uns das Recht vor, diese vor de Bestellungsannahme zu ändern. 10) ZAHLUNG - Die Zahlungen können nur direkt an uns erfolgen. Eine Verspätung von mehr als 10 tagen jeder geschuldeten Zahlung bzw. die fehlende Deckung eines girierten, abgetretenen oder vom Auftraggeber ausgestellten Kreditpapiers innerhalb desselben Zeitraums wird als Zahlunsunfähigkeit gewertet. In diesem Fall haben wir das Recht, die Lieferungen auszusetzen und jedes bestehende Geschäftsverhältnis abzubrechen; unverzüglich die vollständige Zahlung aller unserer Forderungen im Rahmen eines Vollstreckungs- oder Sicherstellungsverfahrens rechtlich zu beanspruchen, ebenso wie eine Entschädigung; in jedem fall sind wir 10 Tage nach Ablauf der Zahlungsfrist berechtigt, ohne Vorankündigung eine Sichttratte zuzüglich der entsprechenden Kosten auszustellen. Außerdem werden auf den geschuldeten Betrag die jährlichen Verzugszinsen in Höhe des laufenden, um fünf Prozentpunkte erhöhten Privatdiskontsatzes berechnet. 11) VERPACKUNGSGRÖSSE Es werden keine Mengen unterhalb der Größe eines Kartons verkauft. 12) EIGENTUMSVORBEHALT Das Material bleibt auch bei regulärem Transport und normaler Rechnungsstellung bis zur vollständigen Bezahlung
GIOIA CHROME DECOR & WALL
STONE LA GEOTECA PIETRA VIVA ORIGINI BURLINGTON STONE CONCEPT STONE AMBOISE OUTDOOR
INDUSTRIAL OXIDE MAKE
WOOD JUST CODE JUST LIFE JUST NATURE JUST VENICE JUST MIX
EILLIEFERUNGEN: per preparazione di ordini entro le 24 ore, con un limite massimo di 2 articoli totali, verrà addebitata una maggiorazione di 30 netta fissa.
RUSHED DELIVERIES: for rushed orders (within 24 hours), with a maximum limit of 2 total items, a fixed net surcharge of 30 will be charged.
NATIVE MOOD D.SIGN
VERPACKUNGEN
PACKAGING
TECHNICAL INFORMATION
VERPACKUNGSGEBÜHR: Die Kosten für Sonderverpackungen werden gemäß der zusammenfassenden Tabelle berechnet. RÜCKGABE: Eine Rückgabe und Gutschrift von Verpackungen der Formate 160x320 und 120x280 ist möglich, sofern sie in einem guten Zustand sind. Für Verpackungen, die nicht wiederverwendbar oder auf kleinere Formate rückführbar sind, wird nichts anerkannt.
CHARGE: Special packaging will be charged at the cost shown in the summary table. RETURN: The packaging of the 160x320 and 120x280 sizes can be returned and re-credited providing that it is returned in good condition. No amount will be credited for packaging that is no longer reusable or smaller in size.
CONSIGLI DI POSA AUTOLEVELING POSA E MOVIMENTAZIONE DELLE LASTRE CURA E MANUTENZIONE CARATTERISTICHE TECNICHE LOGISTICA IMBALLI CONDIZIONI GENERALI DI VENDITA CERTIFICAZIONI GUIDA ALLA CONSULTAZIONE
der Lieferung in unserem Eigentum, auch im Falle der Weitergabe oder des Verkaufs an Dritte. 13) GERICHTSSTAND Gerichsstand in Streitfällen ist ausschießlich das Gericht Modena.
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