AUTEURS
• FRANCK ALBERT • SIMON CATTAN • JEAN-JACQUES DUJARDIN
Diagnostic
FORCES
FAIBLESSES
• La nouvelle gouvernance hospitalière définie par la loi HPST de 2009 introduit les bases de la gouvernance polaire en permettant le transfert de la gestion opérationnelle de l’activité vers les pôles d’activité, pour plus d’efficience et de pertinence dans l’organisation de la prise en charge • La gouvernance polaire repose sur une délé - gation de pouvoir auprès du plus petit échelon compétent (respect du principe de subsidiari- té) dans le cadre d’une autonomie de gestion financière et organisationnelle très importante • La direction de l’hôpital peut alors se concen- trer sur la gestion de la politique générale et prendre le temps de bâtir une stratégie • Il s’agit dans le cadre d’une rémunération à l’activité, d’un modèle économiquement ver - tueux pour l’hôpital
• Si la plupart des hôpitaux se sont réorganisés en pôles d’activité, beaucoup ne sont pas allés jusqu’au bout de la logique de délégation ce qui s’est traduit par une complexification du millefeuille administratif • Il existe un risque de balkanisation des pôles si les contrats sont défaillants ou si les instances régulatrices ne remplissent pas leurs rôles • La gouvernance polaire n’est pas, à elle seule, une réponse aux enjeux de qualité des prises en charge, de structuration des parcours et de coordination
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OPPORTUNITÉS
MENACES
• En transférant la gestion des recettes à ceux qui les génèrent, la gouvernance polaire peut être très attractive pour les médecins qui sou - haitent prendre davantage de responsabilités dans la gestion de l’hôpital • L’organisation polaire permet une meilleure réponse face aux crises (type Covid) grâce à des décisions prises au sein de circuits courts
Les pôles cliniques doivent être constitués de manière à équilibrer les activités structurelle - ment déficitaires ou excédentaires, pour éviter un biais de sélection des pathologies les plus « rentables »
Les Propositions du CNCH 1. Donner une place croissante aux médecins et soignants dans la gouvernance des établissements de santé : mettre en place des trinômes, médecin, cadre soignant et cadre administratif, disposant de délégations de pouvoir efficientes pour faciliter la mise en œuvre de projets équilibrés économiquement 2. Créer des incitations financières à l’activité en introduisant une part de rémunération variable définie selon des objectifs d’activité et de qualité fixés collectivement
L’ouvrage suivant a été mobilisé pour élaborer ce chapitre : R. Bourret, J. Guicheteau, P. Jahan, La transformation de l’organisation hospitalière, le modèle valenciennois , 2021
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