Analyse des coûts
DES COÛTS PLUS IMPORTANTS POUR LE SECTEUR PUBLIC QUE POUR LE PRIVÉ
L’objectif de cette partie est de mesurer l’équilibre économique, du point de vue de l’hôpital, de l’activité de cardiologie au regard de l’ensemble des recettes et coûts générés par un service, en analysant les coûts de l’activité de cardiologie dans son ensemble. Ces analyses se basent sur l’Etude Nationale de Coûts (ENC) de 2019 réalisée sur un échantillon d’établissements de santé français.
Plusieurs listes d’établissements, détaillées en annexe, ont été comparées :
• La liste nommée ex-DG 136 (ex-Dotation Globale), qui regroupe tous les établissements publics et les établissements privés à but non lucratif. Cette liste regroupe les catégories du CNCH et des CHU • La liste nommée ex-OQN 137 (ex-Objectif Quantifié National) qui regroupe les établissements du secteur privé à but lucratif • Une liste regroupant les seuls établissements du CNCH, établie pour ce document (détails en annexes)
Les coûts de 4 GHM parmi les plus fréquents en cardiologie ont été comparés pour les différentes listes.
COÛT COMPLET DE PRISE EN CHARGE DES 4 PRINCIPAUX GHM DE CARDIOLOGIE, PONDÉRÉ PAR LE NIVEAU DE SÉVÉRITÉ (ENC, 2019) COÛT COMPLET DE PRISE EN CHARGE DES 4 PRINCIPAUX GHM DE CARDIOLOGIE PONDÉRÉ PAR LE NIVEAU DE SÉVÉRITÉ (ENC, 2019)
Coût complet hors structure 2019 Ex OQN (en euros)
Coût complet hors structure ENC 2019 CNCH (en euros)
Coût complet hors structure 2019 Ex DG (en euros)
GHM
218
Libellé GHM
Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde Actes diagnostiques par voie vasculaire
05K06
4 642
4 909
4 611
05K10
2 147
2 531
2 662
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire
4 583
4 546
3 947
05M09
Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde
6 475
6 565
05K05
6 350
L’étude des coûts par séjour pour ces GHM montre que le coût le plus faible se trouve au sein de la liste des établissements privés Ex-OQN. Pour la majorité des GHM , les coûts sont globalement plus élevés au sein de la liste d’établissements privés et publics Ex-DG (Dotation Globale, secteur non lucratif). Si l’on considère uniquement les centres du CNCH, ceux-ci sont légèrement en-deçà de l’ensemble des établissements ex-DG, conséquence de coûts plus élevés pour les CHU liés à la sévérité des patients pris en charge. Ces coûts ont été décomposés pour 3 de ces GHM, dont la décomposition du GHM 05K064 est donnée comme exemple. Cette décomposition met en évidence une part bien plus importante des honoraires pour les établissements Ex-OQN (variant entre 20 et 35%, contre moins de 10% pour les autres listes pour les 3 GHM analysés). À l’inverse, les proportions des coûts provenant des charges cliniques et du plateau technique pour la liste Ex-OQN sont inférieures à celles des autres listes, ce qui peut s’expliquer par une pratique de prise en charge différente pour les activités programmables (réalisations de certains examens en amont des prises en charge hospitalières).
136 • Ex-DG : Établissements visés aux alinéas a, b et c de l’article L162-22-6 de la santé publique. 137 • Ex-OQN : Établissements visés aux alinéas d et e de l’article L162-22-6 de la santé publique.
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