Mentions AB pour les cardiopathies congénitales hors rythmologie
MINIMUM POUR AUTORISATION
Mention A
Actes de prise en charge des anomalies du cloisonnement inter atrial, fermeture du canal artériel, dilatation de sténose valvulaire pulmonaire, cathétérisme diagnostique des cardio- pathies congénitales En sus de la mention A, tout geste de dilatation, toute pose de stent ou de dispositif intracardiaque, toute intervention sur septum atrial ou ventriculaire
40 actes
Mention B
80 actes
Modalité d’autorisation pour les cardiopathies ischémiques et structurelles de l’adulte
MINIMUM POUR AUTORISATION
Actes relevant d’angioplastie coronaire
Mention A
400 actes
Le CNCH a produit une étude d’impact de cette réforme pour les centres de rythmologie et cardiologie interventionnelle sur la base des actes CCAM de l’année 2019. L’année 2020 a en effet été considérée comme non représentative en raison de la pandémie de Covid-19 et les résultats de 2021 n’étaient pas encore disponibles au moment de la réalisation des analyses. Chapitre « Imagerie non invasive » : Analyse coûts-recettes d’une IRM cardiaque Les hypothèses posées et données utilisées sont les suivantes : • Les tarifs des forfaits techniques considérés sont ceux hors Île-de-France et sont détaillés ci-dessous.
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RECETTES PAR TYPE D’APPAREIL
>0,5 T ET <1,5 T
<0,5 T
1,5 T
>1,5 T
3500 8000 11000
4750 8000 11000
Activité de référence Seuil 1 Seuil 2 Amortis forfait plein Non amortis forfaits pleins
4000 8000 11000
4500 8000 11000
119,68 € 115,83 € 70,10 € 55,69 € 26,11 € 69,00 €
119,68 € 184,00 € 70,10 € 55,69 € 26,11 € 69,00 €
119,68 € 166,38 € 70,10 € 55,69 € 26,11 € 69,00 €
124,88 € 195,91 € 71,56 € 61,81 € 38,63 € 69,00 €
Forfait réduit 1 Forfait réduit 2 Forfait réduit 3 Acte CCAM
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