Autorisée officiellement par la loi HPST de 2009, la télémédecine regroupe 5 actes médicaux 48 dont 3 sont applicables directement à la cardiologie :
• La téléexpertise : échange cadré permettant à un professionnel de santé de solliciter à distance l’avis d’un ou plusieurs professionnels de santé médicaux sur une situation médicale donnée (lecture de diagnostic, analyses, avis sur un traitement…), par l’intermédiaire d’une messagerie ou de tout autre outil informatique sécurisé • La téléconsultation : consultation à distance entre un professionnel médical et son patient via l’utilisation des Technologies de l’Information et de la Communication (TIC). Cette consultation peut être également réalisée avec l’appui d’un infirmier ou d’un pharmacien sur place, en téléconsultation accompagnée (via notamment l’utilisation d’echocardiographe ultraportable) • La télésurveillance : dispositif permettant à un professionnel médical d’interpréter à distance, grâce à l’utilisation d’un dispositif médical numérique, les données de santé du patient recueillies sur son lieu de vie et de prendre des décisions relatives à sa prise en charge • La téléassistance • La régulation médicale
La téléconsultation est restée relativement circonscrite depuis sa création, jusqu’à l’apparition de la pandémie du Covid-19, au cours de laquelle l’ensemble des actes décrits précédemment ont connu une explosion majeure. Pour exemple, concernant la télésurveillance et de la téléexpertise, 14 917 49 actes ont été codés en 2019 par les établissements publics : 44% d’entre eux étaient réalisés par le CNCH. En 2022, les règles de fonctionnement et d’implantation sont encore en cours de finalisation suite à l’expérimentation permise par le programme ETAPES (pour Expérimentations de Télémédecine pour l’Amélioration des Parcours en Santé, un programme soutenant financièrement la mise en place de projets de télésurveillance sur le territoire français). La pé- rennisation de ce programme était attendue au moment de la rédaction de ce chapitre (été 2022), avec le passage de la télésurveillance et de son
RÉPARTITION DU NOMBRE D’ACTES DE TÉLÉMÉDECINE (TÉLÉEXPERTISE ET TÉLÉSURVEILLANCE) AU CNCH ET EN CHU (PMSI 2019) RÉPARTITION DU NOMBRE D’ACTES DE TÉLÉMÉDECINE (TÉLÉEXPERTISE ET TÉLÉSURVEILLANCE) AU CNCH ET EN CHU (PMSI, 2019)
14 917 Actes
84
CNCH 44%
CHU 56%
remboursement dans le droit commun. Elle devra permettre de sécuriser cette activité et de l’inscrire plus formellement au sein des missions des services de cardiologie hospitalière. Parallèlement, plusieurs lignes directrices ont été publiées dans le guide des bonnes pratiques de l’Assurance Maladie publié en juin 2022 50 , visant à homogénéiser les pratiques.
Quoiqu’il en soit, la télémédecine est un outil majeur qui peut permettre à la cardiologie de répondre aux nombreux défis des prochaines années, et en particulier :
• L’accès aux soins sur les territoires les plus isolés, dans le cadre d’une gradation pensée à l’échelle du territoire, en complémentarité avec la médecine de ville • Pour les soins non programmés, le désengorgement des urgences et le gain de temps pour la pose d’un diagnostic • Le diagnostic et le suivi des pathologies chroniques au sein des populations et la captation plus rapide des décompensations Bien que le développement de la télémédecine et sa démocratisation, notamment grâce à l’ergonomie des outils les plus récents, soit bénéfique, certaines évolutions récentes pourraient présenter des risques quant à la pérennité du dispositif.
48 • Article R316-1 du code de la santé publique 49 • PMSI, 2019, voir détail du périmètre en annexe 50 • Guides des bonnes pratiques de l’Assurance Maladie, 2022
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