automatisée de la douane, a valu à l’ADII une nette avancée en matière de traitement des marchandises tant à l’importation qu’à l’exportation. Ce système prend en charge la totalité des procédures douanières, tout en intégrant des concepts nouveaux, tels l’anticipation et l’interactivité avec l’opérateur. Avec Badr, la Douane assure une meilleure maîtrise de la gestion et une plus grande effica- cité des contrôles des opérations de dédouanement. Il constitue le pilier sur lequel s’appuie le concept de dédouanement électronique. Pour ses utilisateurs, il permet notamment de bénéficier, à moindre coût, de divers avantages : disponi- bilité, mobilité, ergonomie, utilisation des équipements et logiciels stan- dards,... Les échanges de données numé- riques, commerciales et administra- tives sont structurés et répondent aux meilleures normes en matière de sécurité. Les messages sont prééta- blis et normalisés entre deux ou plu- sieurs partenaires dont les systèmes
d’information sont conçus indépen- damment, en utilisant un moyen de télécommunication et des standards agréés sur le plan international. Les personnes concernées par le système, pour la création et l’enre- gistrement des déclarations, sont notamment les consignataires mari- times et aériens, les dépoteurs et les exploitants MEAD (Magasins, entre- pôts et aires de dédouanement) pour la phase de mise en douane (déclarations sommaires), les tran- sitaires et les opérateurs déclarants et les transporteurs pour les états de chargement. S’inscrivant dans l’esprit de l’e-admi- nistration, Badr offre la possibilité de traiter online une trentaine d’opé- rations. Il est possible par exemple de réaliser la souscription de la déclaration en douane d’établir un devis estimatif des droits et taxes, de consulter le tarif intégré. Le système permet également le paiement élec- tronique des droits et taxes, l’édi- tion du certificat de décharge des comptes sous régimes économiques en douane ou la mainlevée et sur- tout la consultation en temps réel de l’état d’avancement du circuit de la déclaration. u Quand le contentieux devient digitalisé ! A partir du 1 er août 2016, l’ADI I a dématérialisé les opérations de contentieux et de recouvrement des créances. Cette dématérialisation a été saluée par les professionnels. Un point noir dans le relationnel entre les entreprises et l’ADII a été effacé, assurant plus de transparence et de célérité dans le traitement des opérations. Cette option a permis de réduire sensiblement le contact entre les agents de l’administration et les opérateurs. Cette nouvelle fonctionnalité vise à dématérialiser ces procédures qui étaient jusque-là longues et fastidieuses. Elle prend en charge les différents circuits des litiges, de leur constatation à leur clôture en pas san t pa r l e r èg l emen t transactionnel ou judiciaire ainsi que le recouvrement.
rapport à nos objectifs, qui seront atteints en 2019. Au niveau de la dématérialisation, nous envisageons zéro papier le plus tôt possible» , assure le DG de la Douane. Par ailleurs, et en collaboration avec plusieurs partenaires, notamment bancaire, la Douane a développé des outils numériques de dernière génération, comme les moyens de paiement sécurisés, le e-banking et les points de service. « Nous voulons, à travers le numé- rique, réduire le délai des traitements des déclarations pour passer de 6,4 jours en 2017 à 5 jours en 2018 », explique le patron de la Douane. L’ADII propose en outre plusieurs services en ligne comme le dédoua- nement des marchandises (Badr), des véhicules importés, la déclaration d’un véhicule, le suivi des comptes, la consultation des admissions tem- poraires des véhicules non apurées. Badr : pilier du dédouanement électronique Le système Badr, qui est la base
A travers le numérique, la Douane veut réduire le délai des traitements des déclarations pour passer de 6,4 jours en 2017 à 5 jours en 2018.
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FINANCES NEWS HEBDO [ HORS-SÉRIE N°35 ]
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