LIVRET D’ACCUEIL
GROUPE HOSPITALIER LES PORTES DU SUD
VÉNISSIEUX - FEYZIN
Bienvenue Groupe Hospitalier Les Portes du Sud
NOUS VOUS SOUHAITONS LA BIENVENUE
Mesdames, Messieurs, Vous allez être hospitalisé(e) au Groupe Hospitalier Les Portes du Sud. Tout au long de votre parcours de soins, l’ensemble de nos équipes veille à vous accompagner et vous apporter toutes leurs compétences. Ces équipes constituées de soignants, de praticiens, de chercheurs, de professionnels de services support mettent tout en oeuvre pour que votre séjour chez nous se déroule dans les meilleures conditions. Ce livret a pour objectif de répondre à toutes vos questions ainsi qu’à celles de vos proches. Aujourd’hui, vous devenez acteur de votre prise en charge et nous sommes heureux de vous accueillir dans notre établissement. Ensemble, pour votre parcours, votre prise en charge, vous êtes accompagné(e) et soutenu(e). Nos équipes et tous les moyens mis à votre disposition, dont ce livret, vous permettront de vous guider vers le chemin du soin. Nous vous remercions de votre confiance. Très Cordialement,
Stéphan de Butler d'Ormond Président de Pauchet Santé
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SOMMAIRE
1.
EDITO
Nous vous souhaitons la bienvenue
p.3
2.
PRÉSENTATION DE L’ÉTABLISSEME NT
Histoire Adresse Accès Capacité Chiffres clés Prises en charge
p.7 p.7 p.8 p.8 p.8 p.9
Missions de service public Labellisation et certification Hommes et femmes au service du soin Santé Cité Pauchet Santé
p.10 p.10 p.10 p.10 p.11
3.
LES URGENCES
p.13 p.13 p.13
Accueil Documents Coordonnées
4.
AVANT VOTRE HOSPITALISATION PROGRAMMÉE
p.15 p.15 p.15 p.16 p.16 p.16 p.17 p.17
Consultation Consultation préanesthésique Reste à charge Préadmission Documents nécéssaires Admission Préparer votre hospitalisation Traitement personnel
5.
PENDANT VOTRE HOSPITALISATION
Chambres Visites Accompagnants
p.19 p.19 p.19 p.19 p.19 p.19 p.20 p.20 p.20 p.20 p.20 p.20 p.21 p.21 p.21
Téléphone Télévision Wifi Votre prise en charge au bloc opératoire
Installation Intervention Réveil Retour Restauration
Prise en charge de la douleur Hygiène et risques infectieux Soigner les enfants
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6.
APRÈS VOTRE HOSPITALISATION
Démarches Lettre de liaison Transport de retour Questionnaire de satisfaction
p.23 p.23 p.24 p.24
7.
VOS DROITS
Représentants des usagers Commission des usagers Charte Porter réclamation
p.25 p.25 p.26 p.27 p.27 p.27 p.28 p.28 p.28 p.28 p.29 p.29 p.29 p.29 p.30
Accès au dossier patient Données personnelles Respect de vos droits et de votre identité Projet de soins individualisé Anonymat Personne de confiance Directives anticipées Informations et consentement éclairé Don d’organes et de tissus
Majeurs protégés Mon espace santé
8.
LA VIE DANS L’ÉTABLISSEMENT
Sécurité incendie Ascenseurs Tarifs Complément d’honoraires Caféteria - Distributeur - Boutique Règles de bienséance Vidéosurveillance
p.33 p.33 p.33 p.33 p.33 p.34 p.34
9.
DÉMARCHE QUALITÉ
Certification Indicateurs de qualité et de sécurité des soins
p.35 p.35
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PRÉSENTATION DE L’ÉTABLISSEMENT
LES ENTITÉS PRÉSENTES SUR LE SITE Le Groupement Hospitalier les Portes du Sud comprend plusieurs établissements : - La Clinique Les Portes du Sud pour les activités Chirurgicales, - L’hopital Les Portes du Sud concernant les activités de Maternité, d'Urgences, de Médecine
- L’Ehpad (la Solidage) - Le centre de dialyse - Le centre d’imagerie - Le laboratoire d’analyses médicales NOTRE HISTOIRE
Les cliniques de La Roseraie et des Minguettes, fondées à Vénissieux dans les années 1970, répondaient aux besoins de santé locaux avec des spécialités en médecine, chirurgie et maternité. Après trente ans d’évolutions indépendantes, le Schéma Régional d’Organisation des Soins (SROS) incite leur regroupement au début des années 2000. La Mutualité Française du Rhône reprend La Roseraie en 2001 et les Minguettes en 2003, décidant de construire une nouvelle clinique pour centraliser les activités. En novembre 2008, le Groupe Hospitalier Mutualiste les Portes du Sud a vu le jour En décembre 2023, Pauchet Santé reprend l’établissement pour redéployer une offre de soins et médicosociale adaptée aux besoins de santé publique
ADRESSE Groupe Hospitalier Les Portes du Sud 2 avenue du 11 novembre 1918, 69200 Vénissieux 04 72 89 80 00
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ACCÈS
En Tramway Tram T4 Direction : Hôpital Feyzin Vénissieux Arrêt : Hôpital Feyzin Vénissieux En Métro et Tramway Métro ligne D direction : Gare de Vénissieux Arrêt : Gare de Vénissieux Puis Tram T4 direction : Hôpital Feyzin Vénis- sieux Arrêt : Hôpital Feyzin Vénissieux En Bus Bus C12 : direction : Gare de Vénissieux Arrêt : Hôpital Feyzin Vénissieux Alternativement, Bus 39 direction : Vénissieux Arrêt : Hôpital Feyzin Vénissieux
Nous remercions la ville de Vénissieux de nous avoir confié de belles photos du territoire qui nous a permis de le mettre à l'honneur dans notre livret d'accueil.
NOS CAPACITÉS D’ACCUEIL Le Groupe Hospitalier bénéficie d'une capacité de 362 lits et places. 124 lits de médecine 30 lits de maternité
8 lits de surveillance continue médicaux et chirurgicaux
24 places d'hospitalisation de jour 82 lits et places d’hébergement en Ehpad
8 lits d’hospitalisation de courte durée au sein d’un service d’urgences
27 places de chirurgie ambulatoire
59 lits de chirurgie
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NOS PRISES EN CHARGE
Angiologie et explorations vasculaires
Endocrinologie Diabétologie
Anesthésie
Cardiologie
Addictologie
Médecine Post-Urgences et Polyvalente
Hépato-gastro- entérologie
Gériatrie
Néphrologie
Gynécologie
Médecine
Pneumologie
Oncologie
Chirurgie digestive & viscérales, de l'obési- té et endocrinienne
Chirurgie gynécologique
Chirurgie Ophtalmologique
Chirurgie maxillo-faciale
Chirurgie dentaire
Chirurgie
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Chirurgie orthopédique
Chirurgie urologique
Chirurgie Vasculaire
Chirurgie ORL
Maternité - Obstétrique
Urgences médico- chirurgicales
Urgences gynéco- obstétricales
Urgences
Centres experts et spécialisés
Le sommeil
L'obésité
Plateau technique
Imagerie Médicale
Biologie Médicale
Kinésithérapie - Rééducation
Diététique - Nutrition
Orthophonie
Orthoptie
Ostéopathie
Consultations Paramédicales
Pédicure - Podologie
Sexologie
Thérapie conjugale
Psychologie
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MISSIONS DE SERVICE PUBLIC Nous avons à coeur de diffuser à la population du territoire des actions de santé publique. Pour cela, nous organisons régulièrement des manifestations sur le territoire. Notre établissement se mobilise pour Mars Bleu et le cancer colorectal, pour Octobre Rose et le cancer du sein, pour Movember du cancer de la prostate. Régulièrement des actions sont menées afin de vous sensibiliser à prendre soin de votre santé. Ces initiatives visent à sensibiliser, éduquer les patients et leurs familles, encourager une approche proactive de la santé et favoriser le dépistage. Nos équipes participent activement à des conférences spécialisées (EPU), renforçant ainsi notre dynamique de formation et d’innovation. Cette approche intégrée est essentielle pour renforcer la santé publique et le bien-être de notre communauté. Nous participons activitement à la sécurité sanitaire du territoire en nous engageant aux cotés des pouvoirs publics pour répondre aux dispositifs des crises sanitaires.
LABELLISATION ET CERTIFICATION En 2018, le Groupe Hospitalier Les Portes du Sud a été audité par la Haute Autorité de Santé (HAS). Retrouvez les résultats sur Qualiscope.fr
La maternité est en démarche Initiative Hôpital Ami des Bébés (IHAB).
HOMMES ET FEMMES AU SERVICE DU SOIN Afin de vous apporter une prise en charge d’excellence, c’est toute une équipe, parfois invisible pour vous, qui vous accompagne au quotidien : Chirurgiens, médecins, infirmières, aide soignants, agents des services hospitaliers. Mais aussi nos professionnels des services support souvent discrets que sont les agents administratifs, agents techniques, responsable logistique, responsable qualité, pharmacien, préparatrice en pharmacie, agents de stérilisation.
SANTÉ CITÉ L’établissement est membre de Santé Cité, premier groupe coopératif d’établissements de santé indépendants
en France. Santé Cité est une Entreprise à Mission qui regroupe 110 établissements de Santé répartis sur l’ensemble du territoire français.
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LE GROUPE PAUCHET SANTÉ
PAUCHET SANTÉ Le Groupe Hospitalier Les Portes du Sud est membre de Pauchet Santé depuis 2023. Au sein des établissements Pauchet Santé : ■ 12 établissements de santé dont 5 en partenariat public/privé, ■ 170 000 patients pris en charge par an dont 60 000 en urgence, ■ 1900 collaborateurs, ■ 530 praticiens libéraux, ■ 1200 lits et places, ■ 59 salles de bloc opératoire, ■ Une politique d’investissement médical dynamique, ■ Une expertise sanitaire de 125 années au service des patients de nos territoires.
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VOTRE ADMISSION AUX URGENCES
ACCUEIL Le service des urgences du Groupe Hospitalier Les Portes du Sud offre une prise en charge médicale complète, intégrant des approches multidisciplinaires, diagnostiques, para-cliniques et thérapeutiques. Les patients y sont accueillis pour des urgences, qu’elles soient médico-chirurgicales générales ou gynéco-obstétricales. L’enregistrement administratif est obligatoire, et des documents administratifs seront demandés à cet effet.
Cela comprend : ■ Votre pièce d’identité; ■ Votre carte vitale; ■ Votre carte de mutuelle.
Les pathologies chirurgicales sont prises en charge, sans délai par les chirurgiens de l'établissement dans le cadre d’une convention de partenariat. Si l’état de santé du patient nécessite un examen radiologique, le cabinet d’imagerie médicale assure 24h/24 une prise en charge rapide et complète (Scanner, IRM, échographie, mammographie, ostéodensitomètre, imagerie conventionnelle, panoramique dentaire). DOCUMENTS Si vous avez été hospitalisé(e) en urgence, demandez à un membre de votre famille de se présenter dans les meilleurs délais au service des admissions afin de régulariser votre dossier administratif.
COORDONNÉES
2 Avenue du 11 novembre 1918, 69200 Vénissieux URGENCES : 04 27 85 20 00 URGENCES OBSTETRIQUES : 04 27 85 20 41
Nous vous souhaitons la bienvenue à l'Hôpital Les Portes du Sud. Toute notre équipe est mobilisée pour vous offrir une prise en charge de qualité, respectueuse de vos besoins et de vos attentes. Nous avons à cœur de vous accompagner avec bienveillance tout au long de votre parcours de soins, dans un cadre où sécurité et humanité sont nos priorités." La Direction du Groupe Hospitalier Les Portes du Sud
AVANT VOTRE HOSPITALISATION PROGRAMMÉE CONSULTATION Selon votre prise en charge, vous serez hospitalisé(e) à l'Hôpital Les Portes du Sud (médecine, urgence) ou à la Clinique les Portes du Sud (chirurgie). Votre date d’intervention a été confirmée par votre médecin ou votre chirurgien, inscrivez-vous dès votre sortie de consultation au bureau d’accueil et prenez rendez-vous en consultation préanesthésique dans le cas d'une prise en charge chirurgicale. Le médecin vous remettra des formulaires concernant le consentement d'opérer et la personne de confiance à apporter obligatoirement le jour de votre consultation préanesthésique. CONSULTATION PRÉANESTHÉSIQUE Cette consultation est obligatoire. Elle permet à l’équipe d’anesthésistes de recueillir les informations liées à votre état de santé afin de définir la prise en charge la plus adaptée à votre cas. Lors de la consultation préanesthésique, le médecin anesthésiste vous informera personnellement des avantages et des inconvénients des différentes techniques utilisées. En fonction de l’opération prévue, il choisira avec vous la plus adaptée à votre cas. Des examens complémentaires (bilan sanguin, cardiaque, imagerie) pourront vous être prescrits. Ils seront à effectuer avant votre séjour et à amener impérativement ce jour-là. Pour votre consultation préanesthésique : ■ Vos ordonnances de traitements en cours; ■ Les lettres de votre médecin; ■ Radiographies, résultats d’examens biologiques récents, électrocardiogramme récent, compte rendus d’examens spécialisés relatifs à l’affection motivant votre hospitalisation; ■ Votre carnet de santé et votre carte de groupe sanguin (2 déterminations sur une même carte). RESTE À CHARGE Afin de faciliter les démarches lors de votre préadmission, nous vous invitons à vous rapprocher de votre complémentaire santé afin d’en connaitre les garanties.
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DOCUMENTS NÉCÉSSAIRES POUR VOTRE PRÉADMISSION : ■ Une pièce d’identité comportant votre photographie (carte d’identité, passeport, carte de séjour, carte de résident); ■ La carte d’assuré social ou carte vitale et attestation de droits ouverts; ■ La carte de complémentaire santé, la mutuelle ou un document attestant la prise en charge du ticket modérateur; ■ Si vous dépendez de la CMU ou CSS (Complémentaire Santé Solidaire) : Carte d’assuré social CSS; ■ S’il s’agit d’un accident du travail : Feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle délivrée par l’employeur (Cerfa 11383*02); ■ Vous êtes ressortissant de la CEE : Formulaires Européens; ■ Un chèque de caution pour la TV vous sera demandé lors de votre pré-admission dans l’établissement. Il vous sera restitué après la régularisation complète de votre dossier, la réception de la prise en charge par la mutuelle et le règlement des frais non couverts par celle-ci. ■ Si le patient est mineur : le livret de famille ou un acte de naissance, la carte d’identité des 2 parents ou un document officiel justifiant qu’un parent exerce seul l’autorité parentale et le carnet de santé; Vous serez informé(e) du jour et de l’heure de votre admission, vous recevrez toutes les informations sur le fonctionnement de l'établissement, disposerez de formulaires à renseigner pour votre hospitalisation. Vous aurez aussi l’opportunité de nous faire part de vos demandes particulières (chambre individuelle, présence d’un accompagnant…). PRÉADMISSION Après votre rendez-vous avec l'anésthésiste, nous vous invitons à vous présenter au bureau des admissions en vue de régler les formalités administratives liées à votre séjour. Les bureaux sont ouverts de 7h30 à 18h30 du lundi au vendredi et se situent dans le hall d'accueil. Etape essentielle déterminant les conditions de votre séjour, la pré-admission facilitera votre accueil lors de votre hospitalisation. Selon votre prise en charge, vous serez hospitalisé(e) à l'Hôpital Les Portes du Sud (médecine, maternité, urgences) ou à la Clinique Les Portes du Sud (Chirurgie). ADMISSION Le jour de votre hospitalisation, vous devez vous présenter au bureau des admissions situé dans le hall de l'accueil principal afin de valider votre admission. Vous recevrez ensuite, à votre arrivée dans le service, votre bracelet d'identification qui sera à garder tout au long de votre sejour.
Lors de votre entrée en service nous vous remercions de rapporter votre dossier complet : ■ Vos ordonnances et vos traitements en cours; ■ Les lettres de votre médecin; ■ Radiographies, résultats d’examens biologiques récents, électrocardiogramme récent, compte rendus d’examens spécialisés relatifs à l’affection motivant votre hospitalisation; ■ Votre carnet de santé (pour les mineurs) et votre carte de groupe sanguin (2 déterminations sur une même carte).
POUR TOUTES QUESTIONS N’HÉSITEZ PAS À VOUS RAPPROCHER DE NOS ÉQUIPES AU 04 72 85 20 00
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TRAITEMENT PERSONNEL Lors de votre admission dans le service, il est important de remettre votre traitement à l’équipe soignante Le traitement personnel est celui que vous prenez à domicile. Il vous sera restitué à la fin de votre séjour. Vous ne devez plus le prendre lors de votre séjour à la clinique sans avis médical et ce, afin d’éviter certain risques tels que le surdosage ou les interactions médicamenteuses. Apportez-le à la clinique avec votre ordonnance afin que le médecin adapte votre nouveau traitement en fonction de votre traitement personnel et de vos besoins au cours de l’hospitalisation.
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PENDANT VOTRE HOSPITALISATION VOTRE CONFORT ■ Chambres
L’établissement dispose de chambres particulières et de chambres doubles, selon le secteur de prise en charge. Si vous souhaitez une chambre particulière, faites-en la demande dès votre pré-admission. Les chambres particulières ont un surplus de facturation. Son obtention se fera sous réserve des disponibilités du moment. Nous ferons notre maximum afin de satisfaire votre demande dans les meilleurs délais et selon les disponibilités de l’établissement. ■ Visites Vos visiteurs sont les bienvenus dans les secteurs d’hospitalisation tous les jours de la semaine de 12h à 20h, sauf dans certains cas où, pour des raisons médicales, les visites sont réduites. Dans le cadre de l’accompagnement spécifique, il vous est possible de rester 24h/24 auprès de votre proche en limitant le nombre de personnes présentes. ■ Accompagnants Sur autorisation médicale, un proche peut être autorisé à demeurer avec vous durant votre hospitalisation si vous êtes en chambre particulière. Si l’accompagnant souhaite un petit déjeuner, un déjeuner ou un dîner, il doit s’adresser, avant 10 heures aux admissions pour obtenir des tickets-repas qui seront facturés à la sortie. Dans certaines situations et en accord avec le cadre de service, un lit d'appoint pourra être installé (voir tarification). ■ Téléphone Vous en faites la demande lors de votre préadmission ou le jour de votre entrée dans le cas d’une hospitalisation non programmée. (Voir tarification) ■ Télévision Vous en faites la demande lors de votre préadmission ou le jour de votre entrée. Nous vous demandons d’en prendre soin, en cas de casse, nous serions contraints de vous la facturer. Les professionnels de l’accueil principal vous remettrons la télécommande et le casque. ■ Wifi Vous pouvez faire une demande auprès de l'accueil pour vous connecter au Wifi Patient. Celui-ci est gratuit. 19
VOTRE PRISE EN CHARGE AU BLOC OPÉRATOIRE Un membre du personnel viendra vous chercher dans votre chambre et vous accompagnera au bloc opératoire. ■ Installation En salle d’opération, l’infirmière de bloc vous préparera pour l’intervention, (check-list, vérification de votre identité et de l’intervention à effectuer). Votre anesthésie sera réalisée selon la procédure expliquée en consultation. Une fois endormi(e), vous serez positionné (e) sur la table pour permettre l’opération.
■ Intervention Pour votre intervention, par mesure d’hygiène et de sécurité nous vous rappelons que :
■ Réveil Après l’opération, vous serez conduit(e) en salle de réveil. L’infirmière de salle de réveil relèvera les informations médicales (pouls, tension...) et évaluera votre douleur. Elle effectuera votre surveillance post-interventionnelle et évaluera votre possibilité de retour dans la chambre. L’anesthésiste remplira l’autorisation de sortie de la salle de réveil et vous serez accompagné (e) dans votre chambre. ■ Le vernis à ongle et les faux ongles sont à retirer avant l’intervention, ■ Le port de bijoux est interdit, y compris les piercings et l’alliance, ■ Une douche antiseptique la veille et le matin de l’intervention est à réaliser selon le protocole que vous retrouverez de façon détaillée dans le passeport. ■ Retour Dès que votre sortie sera autorisée par l'équipe soignante, elle passera vous donner les dernières instructions avant le retour chez vous. VOTRE SÉJOUR ■ Restauration Le personnel du service et l’équipe de diététique veillent à ce que vos repas soient équilibrés et adaptés à votre état de santé. Conformément aux recommandations de la société française de nutrition et du Comité de Liaison Alimentation et Nutrition (CLAN) de l’établissement, vous pouvez indiquer les aliments que vous ne désirez pas. Vous pouvez également demander que vos repas soient adaptés à vos croyances religieuses. Un régime ou des restrictions alimentaires pourront être prescrits par le médecin (repas léger, régime sans résidu...). Les heures de service sont les suivantes : ■ Petits-déjeuners : à partir de 7h30, ■ Déjeuners : à partir de 12h00, ■ Dîners : à partir de 18h00.
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LES SOINS ET LE PRENDRE SOINS Une équipe de professionnels médicaux et paramédicaux veille à vous apporter des soins de qualité tout au long de votre séjour. ■ Personnalisation des soins Nous veillons à prendre en compte l’ensemble de vos besoins, à personnaliser vos soins et à vous accompagner avec Bienveillance. ■ Prise en charge de la douleur Nous mettons en œuvre tous les moyens pour prévenir et soulager votre douleur. Nous avons pour missions de faciliter, développer et organiser l’évaluation, le diagnostic et le traitement des douleurs. Nous favorisons la formation et la recherche dans ce domaine. Vous êtes également acteur dans la prise en charge de votre douleur. Vous seul(e) pouvez l’évaluer. Une échelle d’évaluation de la douleur vous sera proposée. ■ Hygiène et maitrise des risques infectieux L’équipe opérationnelle d’hygiène, le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN), l’ensemble du personnel médical et paramédical se mobilisent autour d’actions de prévention des infections. Toutes les mesures sont mises en oeuvre afin de vous protéger du risque infectieux. Différentes recommandations d’hygiène vous seront formulées par nos équipes : hygiène corporelle, respect de la préparation préopératoire, lavage des mains, mesures particulières relative à une intervention chirurgicale ou une pathologie infectieuse. ■ Accompagner le handicap La prise en charge du handicap implique une évaluation personnalisée des besoins de chaque patient incluant des soins médicaux, de rééducation et un soutien psychosocial. L’accessibilité des installations et des équipements favorisent une prise en charge optimale et inclusive. ■ Prise en charge psychologique Une équipe de psychologues exerce au sein de l’établissement. Selon votre situation et vos besoins, vous pouvez solliciter un accompagnement psychologique. ■ Démarches sociales En cas de besoin, une assistante sociale peut vous aider dans vos démarches et vous accompagner pour organiser votre sortie. Elle est présente du lundi au vendredi. Vous pouvez solliciter son aide auprès du service de soins dans lequel vous êtes hospitalisé. L’assistance sociale peut aussi être sollicitée par les familles et les aidants. ■ Accueillir et soigner les enfants Nous prêtons une attention particulière à la prise en soins de l’enfant hospitalisé, entouré de ses parents. A chaque étape, nous vous informerons sur l’avancée du parcours et vous donnerons des explications sur les soins. Nous proposons un environnement adapté à l’enfant et à l’adolescent dans le respect de son intimité et de sa tranquilité.
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APRÈS VOTRE HOSPITALISATION
DÉMARCHES L’organisation de votre sortie débute le plus tôt possible après l’admission. Une évaluation médicale et sociale peut être effectuée. En collaboration avec les acteurs de soins de ville, les conditions de votre retour au domicile sont vérifiées. Le médecin du service fixe votre sortie en fonction de votre état de santé. Les sorties se font à partir de 11h. L’équipe soignante vous restituera les documents médicaux que vous avez remis lors de votre admission, ainsi que les clichés radiographiques, une lettre de sortie et, si nécessaire, une ordonnance de sortie. Celui-ci sera également disponible dans votre dossier médical partagé. Si vous avez besoin de justificatifs médicaux, de prescription médicale pour le transport, d’arrêt de travail, n’oubliez pas de le demander à votre médecin lors de sa visite. Avant votre sortie, vous devez passer à l'accueil afin de : ■ Régulariser votre dossier administratif et éviter ainsi toute correspondance ultérieure, ■ Vous délivrer votre bulletin de situation nécessaire pour valider votre hospitalisation et obtenir certains remboursements; ■ Procéder au règlement des frais restants à votre charge. LETTRE DE LIAISON La lettre de liaison de sortie assure la transmission de l’information depuis le Groupe Hospitalier Les Portes du Sud vers la médecine de ville, contribuant ainsi à garantir la sécurité et la qualité des soins après votre sortie d’hospitalisation. Elle vous sera remise à votre sortie.
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TRANSPORT DE RETOUR Sur prescription médicale, un transport sanitaire peut être appelé pour votre retour. Renseignez-vous auprès de l’infirmière. Vous avez le libre choix de votre transporteur. Vous pouvez en demander la liste au personnel soignant de votre service. Il vous appartiendra de prévenir votre compagnie d’ambulance ou de taxi. Selon l’arrêté du 23 décembre 2006, un transport assis professionnalisé mentionné à l’article R. 322-10-1 peut être prescrit pour l’assuré ou l’ayant droit qui présente au moins une déficience ou incapacité suivante : ■ Déficience ou incapacité physique invalidante nécessitant une aide au déplacement technique ou humaine mais ne nécessitant ni brancardage ni portage; ■ Déficience ou incapacité intellectuelle ou psychique nécessitant l’aide d’une tierce personne pour la transmission des informations nécessaires à l’équipe soignante en l’absence d’un accompagnant; ■ Déficience nécessitant le respect rigoureux des règles d’hygiène; ■ Déficience nécessitant la prévention du risque infectieux par la désinfection rigoureuse du véhicule. QUESTIONNAIRE DE SATISFACTION Votre satisfaction est notre priorité. Vous pouvez remplir le questionnaire de satisfaction relatif à votre prise en charge qui vous sera remis à votre sortie.
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VOS DROITS
REPRÉSENTANTS DES USAGERS L’établissement associe des représentants des usagers au sein de ses instances. Ils sont désignés par l’Agence Régionale de Santé (ARS). Le représentant des usagers est le porteur de votre parole et garant du respect de vos droits, de vos intérêts, de votre accueil, de la qualité et de la sécurité des soins de notre établissement. Il est tenu au secret professionnel et représente tous les usagers patients et accompagnant de l’établissement et pas uniquement les adhérents de son association. Il peut vous accompagner lors d une rencontre avec les médiateurs de l'établissement, soutenir vos demandes auprès du directeur, faire valoir vos droits lors des réunions de la Commission Des Usagers qui ont lieu quatre fois dans l’année. Vous pouvez solliciter un entretien auprès de nos représentants des usagers en les contactant par mail : representants.usagers@lesportesdusud.fr COMMISSION DES USAGERS La commission des usagers se réunit trimestriellement conformément à la législation. Elle analyse les enquêtes de satisfaction et les réclamations et rédige les recommandations quant au respect des droits des usagers et à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Elle veille au respect des droits des patients, facilite leurs démarches et contribue à l’amélioration de la qualité de leur accueil et de leur prise en charge. Annuellement elle établit des préconisations à l’intention de la direction générale. La liste nominative des membres de cette commission est affichée à l’entrée de chaque service.
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Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service hospitalier est accessible à tous en particulier aux personnes démunies et en cas d’urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées. Charte du patient hospitalisé Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins . Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie. L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu’elle choisit librement. Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipée.
1.
2.
3.
4.
5.
Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage.
Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.
6.
7.
La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.
8.
La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.
9.
Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.
La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux informations de santé la concernant . Sous certaines conditions, ses ayants droits en cas de décès bénéficient de ce même droit. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et l’accueil qu’elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis dans le cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.
10.
11.
Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site internet www.sante.gouv.fr.Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande, au- près du service chargé de l’accueil de l’établissement. D’autres chartes sont affichées dans les services ou consultables sur notre site internet www.gh-lesportesdusud.fr
PORTER RÉCLAMATION Vous pouvez nous faire part de vos réclamations : ■ Oralement auprès d’un responsable de service; ■ En complétant l’encart d’expression libre sur le questionnaire de satisfaction; ■ En adressant un courrier à l’attention de la Direction Générale de l’établissement ou par mail à : reclamations@lesportesdusud.fr Articles R.1112-91 à R.1112-94 du code de santé publique : «Tout usager d’un établissement de santé doit être mis à même d’exprimer oralement ses griefs auprès des responsables des services de l’établissement. En cas d’impossibilité ou si les explications reçues ne le satisfont pas, il est informé de la faculté qu’il a soit d’adresser lui-même une plainte ou réclamation écrite au représentant légal de l’établissement, soit de voir sa plainte ou réclamation consignée par écrit, aux mêmes fins. Dans la seconde hypothèse, une copie du document lui est délivrée sans délai. L’ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à l’établissement sont transmises à son représentant légal. Soit ce dernier y répond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l’intéressé qu’il procède à cette saisine. Le médiateur médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause l’organisation des soins et le fonctionnement médical du service tandis que le médiateur non-médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations étrangères à ces questions. Si une plainte ou réclamation intéresse les deux médiateurs, ils sont simultanément saisis. Le médiateur, saisi par le représentant légal de l’établissement ou par l’auteur de la plainte ou de la réclamation, rencontre ce dernier. Sauf refus ou impossibilité de la part du plaignant, la rencontre a lieu dans les huit jours suivant la saisine. Si la plainte ou la réclamation est formulée par un patient hospitalisé, la rencontre doit intervenir dans toute la mesure du possible avant sa sortie de l’établissement. Le médiateur peut rencontrer les proches du patient s’il l’estime utile ou à la demande de ces derniers. Dans les huit jours suivants la rencontre avec l’auteur de la plainte ou de la réclamation, le médiateur en adresse le compte rendu au président de la commission qui le transmet sans délai, accompagné de la plainte ou de la réclamation, aux membres de la commission ainsi qu’au plaignant.». Au vu de ce compte rendu et après avoir, si elle le juge utile, rencontré l’auteur de la plainte ou de la réclamation, la commission formule des recommandations en vue d’apporter une solution au litige ou tendant à ce que l’intéressé soit informé des voies de conciliation ou de recours dont il dispose. Elle peut également émettre un avis motivé en faveur du classement du dossier. Dans le délai de huit jours suivant la séance, le représentant légal de l’établissement répond à l’auteur de la plainte ou de la réclamation et joint à son courrier l’avis de la commission. Il transmet ce courrier aux membres de la commission. ACCÈS AU DOSSIER PATIENT Vous avez la possibilité de prendre connaissance de votre dossier médical. Il vous suffit d’en formaliser la demande par écrit, auprès de la direction de l’établissement. Après avoir justifié de votre identité, vous pourrez consulter votre dossier sur place ou une copie vous sera adressée. Le demandeur peut bénéficier d'un accompagnement organisé par l'établissement pour lire son dossier. DONNÉES PERSONNELLES Les données personnelles comprennent toutes les informations relatives à l’identité, à la santé, et aux traitements des patients. Ces données sont essentielles pour assurer une prise en charge médicale de qualité. Cependant, leur protection est cruciale, car elles sont sensibles et privées. Les cliniques doivent se conformer aux réglementations sur la protection des données, comme le RGPD en Europe, en mettant en place des mesures de sécurité strictes pour éviter tout accès non autorisé, toute perte ou toute divulgation inappropriée. Les patients ont également des droits sur leurs données, incluant l’accès, la rectification et la suppression, garantissant ainsi leur respect et leur confidentialité.
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RESPECT DE VOS DROITS ET DE VOTRE IDENTITÉ Nous vous informons que : ■ Les données vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé, ■ Ces données sont rendues anonymes, regroupées et transmises au médecin responsable de l’information médicale dans l’établissement et sont protégées par le secret médical, ■ Vous avez un droit d’accès et de rectification de ces données par l’intermédiaire du médecin de votre choix, ce droit s’exerce auprès d’un médecin responsable de l’information médicale dans l’établissement par l’intermédiaire du médecin responsable de la structure médicale ou par l’intermédiaire du praticien qui a constitué le dossier. ■ Votre demande doit être effectuée par écrit auprès de la direction de l’établissement. Vous avez le droit de vous opposer pour des raisons légitimes au traitement des données nominatives vous concernant, ■ Le droit d’opposition ne peut s’exercer que pour autant que le traitement de données nominatives mis en cause ne réponde pas à une obligation légale. ■ Votre demande doit être effectuée par écrit auprès de la Direction de l’établissement, ■ Le droit d’opposition ne peut s’exercer que pour autant que le traitement de données nominatives mis en cause ne réponde pas à une obligation légale. PROJET DE SOINS INDIVIDUALISÉ Nous plaçons le patient au cœur de notre prise en charge, c’est pourquoi chaque patient est unique et bénéficie d’un projet de soins individualisé. Vous êtes acteur de votre prise en charge, nous vous remettons toutes les clés pour que votre parcours soit optimal. UN DOCUMENT ANNEXE VOUS EST REMIS POUR RENSEIGNER VOTRE PROJET DE SOINS INDIVIDUALISÉ.
ANONYMAT Si vous souhaitez que votre présence dans l’établissement soit strictement confidentielle, veuillez le préciser dès la pré-admission. Nous ne vous orienterons ni appel, ni visite durant votre séjour.
LA PERSONNE DE CONFIANCE La personne de confiance est celle qui sera consultée au cas où vous seriez hors d’état d’exprimer votre volonté ou hors d’état de recevoir l’information nécessaire à exprimer votre volonté. Si vous le souhaitez, la personne de confiance peut vous accompagner dans vos démarches et assister aux entretiens médicaux afin de vous aider dans vos décisions. L’établissement donnera à cette personne des informations sur votre santé en vue de la consulter pour des prises de décisions médicales. Cette personne peut être un parent, un proche ou le médecin traitant. Elle est révocable à tout moment. UN DOCUMENT ANNEXE VOUS EST REMIS POUR DÉSIGNER CETTE PERSONNE DE CONFIANCE (VOIR P.15 DU PASSEPORT)
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DIRECTIVES ANTICIPÉES Toute personne majeure a la possibilité de rédiger des directives anticipées afin de faire connaître ses souhaits quant à sa fin de vie. Si vous souhaitez que des directives soient prises en compte, vous devez les transmettre à la personne que vous avez désignée comme personne de confiance. Toutefois, les directives n’ont pas de valeur contraignante pour le praticien qui reste libre d’appliquer les orientations exprimées compte tenu de la situation concrète et de l’éventuelle évolution de votre état de santé. UN DOCUMENT ANNEXE VOUS EST REMIS POUR RENSEIGNER VOS DIRECTIVES ANTICIPÉES. CONSENTEMENT L’information qui vous est donnée doit être accessible et loyale. Vous participez aux choix thérapeutiques qui vous concernent. Vous pouvez vous faire assister par une personne de confiance que vous choisissez librement. Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec votre consentement libre et éclairé. Vous avez le droit de refuser tout traitement. Si vous êtes majeur, vous pouvez exprimer vos souhaits quant à votre fin de vie dans des directives anticipées. S’il vous est proposé de participer à une recherche biomédicale, vous serez notamment informé(e) sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Votre accord doit être donné par écrit. Votre refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins que vous recevrez. DON D’ORGANE ET DE TISSUS À l’issue d’un décès, il est possible de réaliser des prélèvements de tissus et d’organes dans des circonstances définies. La loi française précise que le prélèvement peut être réalisé si le défunt ne s’y est pas opposé de son vivant : soit par inscription au Registre National des Refus, soit par témoignage (écrit ou oral auprès de ses proches). Lors d’une hospitalisation, chacun peut se poser la question : quel serait mon choix ? Pour ou contre le don, l’important c’est de transmettre son positionnement à ses proches, de son vivant. MAJEURS PROTÉGÉS ■ Majeur sous sauvegarde de justice Vous conservez l’exercice de vos droits pour toutes les questions relatives à votre santé. ■ Majeur sous curatelle Vous conservez l’exercice de vos droits pour toutes les questions relatives à votre santé. Toutefois, votre curateur peut décider une hospitalisation, si elle se révèle être strictement nécessaire pour mettre fin au danger que vous encourez, du fait de votre propre comportement ou dans le cadre de l’urgence. ■ Majeur sous tutelle Votre tuteur est le décideur concernant votre hospitalisation, c’est lui qui signe l’autorisation d’opérer. Vous conservez toutefois vos droits d’information et de participation à la décision concernant votre santé.
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Mon Espace Santé un carnet santé numérique et sécurisé
Mon Espace Santé est un espace numérique personnel et sécurisé, proposé par l’Assurance Maladie et le ministère de la Santé, qui a vocation à devenir le carnet de santé numérique de tous les assurés. Grâce à ce service, chacun peut participer activement au suivi et à la préservation de sa santé. POURQUOI MON ESPACE SANTÉ ? Le numérique facilite aujourd’hui le quotidien, y compris dans la santé . Les rendez-vous médicaux peuvent être pris via des applications, la téléconsultation est une alternative lorsqu’il n’est pas nécessaire de se déplacer chez le médecin, un dispositif de télésurveillance peut permettre qu’une partie du suivi médical soit réalisé à distance. Les innovations et les nouveaux services se multiplient. C’est pourquoi l’Assurance Maladie et le ministère de la Santé mettent à disposition de chaque assuré un espace personnel sur Mon Espace Santé pour garantir un passage à la santé digitale en toute confiance, dans le respect du secret médical. Accédez à l’espace personnel sur le site internet monespacesante.fr . QU’EST-CE QUE MON ESPACE SANTÉ ? Mon espace santé est un service numérique de confiance, qui permet à chacun de garder le contrôle sur ses données de santé, de stocker et partager en toute sécurité tous les documents et informations utiles pour son suivi médical avec ses professionnels de santé. Au-delà du dossier médical, ce service donne accès à une messagerie sécurisée, ainsi qu’à un catalogue de services et d’applications de santé référencés par les services publics puis à terme, à un agenda médical. Tout ce dont chacun a besoin pour faciliter son suivi médical au quotidien.
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RESPECT DU SECRET MÉDICAL ET SÉCURISÉ DES DONNÉES Les documents présents dans Mon Espace Santé sont visibles par les professionnels de santé qui y sont autorisés par la loi et les textes réglementaires. Ni l’Assurance Maladie, ni les mutuelles n’ont accès à ces données. LA CONFIDENTIALITÉ DES INFORMATIONS DU DOSSIER MÉDICAL C’est le patient qui décide quels professionnels de santé peuvent avoir accès à ses documents. Il lui est possible de masquer un document ou de bloquer l’accès au dossier médical pour le professionnel de santé de son choix. La sécurité et la protection des données de santé personnelles contenues dans Mon Espace Santé sont garanties par l’Assurance Maladie. Ces données sont hébergées en France sur des serveurs répondant aux plus hautes normes de sécurité. LA DÉSIGNATION D’UNE PERSONNE DE CONFIANCE Vous pouvez déposer dans Mon Espace Santé le document désignant la personne de confiance qui sera consultée par l’équipe médicale si vous n’êtes plus capables de vous exprimer.
■ Droit d’opposition Avec l’ordonnance numérique, les prescripteurs comme votre médecin peuvent accéder à l’exécution de votre prescription (par exemple aux médicaments qui vous sont délivrés et aux éventuelles modifications réalisées par le pharmacien) sauf si vous vous y opposez pendant la consultation. Votre choix est affiché sur l’ordonnance qui vous est remis au moment de la consultation. Il est également enregistré dans la base de données des prescriptions.
COMMENT BÉNÉFICIER DE MON ESPACE SANTÉ ? Dès la naissance, tout le monde, quel que soit son régime d’assurance maladie peut bénéficier gratuitement de ce nouveau service : les salariés, les travailleurs indépendants, les étudiants, les agriculteurs, etc... Il suffit pour cela d’activer son espace personnel sur monespacesante.fr.
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