Argenteuil_2015_11_18

sports

« Plusieurs recruteurs étaient-là »

maire de Lachute, Carl Péloquin, étaient tous deux présents à la finale du Bol d’or pour soutenir l’Inuk. « C’est mieux qu’ils soient ici à faire du sport au lieu de traîner dans les rues », a

déclaré M. St-Denis qui a salué la grande contribution du personnel d’encadrement des jeunes. M. Péloquin s’est dit fier de son équipe locale et a rappelé que l’an dernier, elle était arrivée en finale et qu’elle avait une belle réputation depuis plusieurs années. Il a profité de l’occasion pour souligner l’importance du programme de football dans l’avenir des élèves de la Polyvalente Lavigne. « Grâce à ce programme, on voit que les statistiques du taux de décrochage s’améliorent. Il a un effet de rétention des élèves, surtout du côté des garçons, pour contrer le décrochage. », a-t-il expliqué. Il amaintenu que le programme produit des effets même au niveau collégial et uni- versitaire, car certains des jeunes impliqués

dans ce programme jouent déjà dans des col- lèges et des universités, comme l’université McGill où évolue un des éléments de l’Inuk. « J’ai même constaté que sur place, lors du match, il y avait plusieurs recruteurs au niveau collégial afin d’épier nos jeunes, croit savoir le maire. Ça a un effet incitatif pour la polyvalente. », a témoigné M. Péloquin.

Frédéric Hountondji frederic.hountondji@eap.on.ca

Le député d’Argenteuil, Yves St-Denis, et le

MUNICIPALITÉ DE GRENVILLE-SUR-LA-ROUGE AVIS PUBLIC À TOUTES LES PERSONNES INTÉRESSÉES - PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO RA-189-04-2015 SUR LE TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX

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Lors de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 10 novembre 2015, un avis de motion a été donné et un projet de règlement a été présenté relativement à la rémunération des élus municipaux, le tout en conformité avec la Loi sur le traitement des élus municipaux (L.R.Q., chap. T-11.001). Le projet de règlement vise à remplacer le règlement sur la rémunération des élus municipaux adopté le 8 septembre 2015 (Règlement RA-189-03-15). ARTICLES 1 ET 2 DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO RA-189-04-2015 : Les articles 1 et 2 du projet de règlement, prévoient la rémunération de base et les allocations de dépenses payables au maire et aux conseillers.

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR

PROVINCE DE QUÉBEC

Aux contribuables de la Ville de Brownsburg-Chatham,

Rémunération de base annuelle

Allocation de dépenses annuelle

Avis public est, par les présentes, donné que le Conseil municipal de la Ville de Brownsburg-Chatham, à une séance ordinaire tenue le 2 e jour du mois de novembre 2015, au lieu ordinaire des sessions, a adopté le Règlement numéro 223-2015 établissant un tarif pour la célébration des mariages et unions civiles sur le territoire de la Ville de Brownsburg-Chatham.

MAIRE Rémunération au règlement RA-189-03-15

13 606, 80 $ 13 872,00 $

6 793,20 $ 6 936,00 $

Proposée

Ces règlements entreront donc en vigueur conformément à la Loi.

CONSEILLÈRES / CONSEILLERS Rémunération au règlement RA-189-03-15

4 535,60 $ 4624,00 $

2 264,40 $ 2 312,00 $

Les contribuables intéressés peuvent en prendre connaissance au bureau de l’Hôtel de Ville, situé au 300, rue de l’Hôtel-de-Ville, du lundi au jeudi entre 8 h et 12 h et de 13 h et 16 h 30 ainsi que le vendredi de 8 h à 13 h.

Proposée

ARTICLE 3 DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO RA-189-04-2015 : Le maire ou le conseiller a également droit à une compensation annuelle additionnelle pour l’ensemble de son travail sur un ou des comités du conseil.

Donné à Brownsburg-Chatham, ce 18 e jour du mois de novembre 2015.

René Tousignant, M.A.P. , OMA Directeur général et grefŽer

Rémunération de base annuelle

Allocation de dépenses annuelle

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR

MAIRE Rémunération au règlement RA-189-03-15

0 $

0 $

PROVINCE DE QUÉBEC

Proposée

4 000,00$

2000,00 $

Aux contribuables de la Ville de Brownsburg-Chatham,

CONSEILLÈRES / CONSEILLERS Rémunération au règlement RA-189-03-15

2 401,20 $ 2 400,00 $

1 198,80 $ 1 200,00 $

Avis public est, par les présentes, donné que le conseil municipal de la Ville de Brownsburg-Chatham, à une séance ordinaire tenue le 2 e jour du mois de novembre 2015, au lieu ordinaire des sessions, a adopté le Règlement numéro 222-2015 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel du chemin Des Rives pour la saison hivernale 2015-2016 par la Ville de Brownsburg-Chatham abrogeant et remplaçant le règlement numéro 213-2014.

Proposée

ARTICLE 4 DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO RA-189-04-2015 : Le conseiller qui occupe la charge de maire suppléant a droit, à partir du quinzième (15 e ) jour de son remplacement, à une somme égale à la rémunération du maire.

Ces règlements entreront donc en vigueur conformément à la Loi.

Les contribuables intéressés peuvent en prendre connaissance au bureau de l’Hôtel de Ville, situé au 300, rue de l’Hôtel-de-Ville, du lundi au jeudi entre 8 h et 12 h et de 13 h à 16 h 30 ainsi que le vendredi de 8 h à 13 h.

Rémunération additionnelle établie sur une base annuelle

Allocation de dépenses additionnelle établie sur une base annuelle

Donné à Brownsburg-Chatham, ce 18 e jour du mois de novembre 2015.

MAIRE SUPPLÉANT Rémunération au règlement RA-189-03-15

René Tousignant, M.A.P. , OMA Directeur général et gref’er

13 606,80 $ 13 872,00 $

6 793,20 $ 6 936,00 $

Proposée

AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENTS NUMÉROS 197-08-2014, 197-09-2014, 197-10-2014 ET 197-01-2015

ARTICLE 7 DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO RA-189-04-2015 : Dépenses de déplacement

PROVINCE DE QUÉBEC

Dépenses de déplacement et de repas

Au règlement RA-189-03-15

Proposé Dans les limites de la MRC Hors des limites de la MRC

a) Allocation pour kilométrage d’un véhicule personnel, par kilomètre depuis la résidence de l’élu b) Maximum pour petit déjeuner (si départ avant 7h30) *

Prenez avis que : • le Règlement numéro 197-08-2014 amendant le Règlement de zonage numéro 197-2013 de la Ville de Brownsburg- Chatham, tel que déjà amendé, aƒn d’apporter des précisions aux dispositions générales visant l’entreposage extérieur du bois de chauffage sur un terrain résidentiel, adopté par le Conseil municipal le 12 janvier 2015, est entré en vigueur le 15 mai 2015, date à laquelle la MRC d’Argenteuil a émis un certiƒcat de conformité. • le Règlement numéro 197-09-2014 amendant le Règlement de zonage numéro 197-2013 de la Ville de Brownsburg- Chatham, tel que déjà amendé, aƒn d’encadrer les activités d’acériculture de type « cabane à sucre » et d’y édicter des dispositions réglementaires, adopté par le Conseil municipal le 1er décembre 2014, est entré en vigueur le 19 juin 2015, date à laquelle la MRC d’Argenteuil a émis un certiƒcat de conformité. • le Règlement numéro 197-10-2014 amendant le règlement de zonage numéro 197-2013 de la Ville de Brownsburg- Chatham, tel que déjà amendé, aƒn de permettre « usage mixte » sous la classe d’usage de restauration (C3), divertissement (C4) et hébergement (C5) sans la zone centre-ville CV-707 et d’y édicter des dispositions, adopté par le Conseil municipal le 12 janvier 2015, est entré en vigueur le 15 mai 2015, date à laquelle la MRC d’Argenteuil a émis un certiƒcat de conformité. • le Règlement numéro 197-01-2015 amendant le règlement de zonage numéro 197-2013 de la Ville de Brownsburg- Chatham, tel que déjà amendé, aƒn de modiƒer les dispositions visant le prélèvement des eaux, adopté par le Conseil municipal le 4 mai 2015, est entré en vigueur le 19 juin 2015, date à laquelle la MRC d’Argenteuil a émis un certiƒcat de conformité.

0,48 $

0,48 $ 0,48 $

10,00 $ 20,00 $ 25,00 $

10,00 $ 15,00 $ 20,00 $ 25,00 $

c) Maximum pour dîner * d) Maximum pour souper *

25,00 $ 36,00 $ (*) Pourboire et taxes incluses, les frais de boissons alcoolisés ne sont pas remboursables.

Ledit projet de règlement prendra effet le 1 er janvier 2016.

Ce projet de règlement sera soumis pour adoption lors de la séance du conseil municipal qui sera tenue le 8 décembre 2015, à compter de 19h00, à l’hôtel de ville situé au 88, rue des Érables, à Grenville-sur- la-Rouge. Toute personne intéressée peut prendre connaissance de ce projet de règlement à l’hôtel de ville situé au 88, rue des Érables, à Grenville-sur-la-Rouge, pendant les heures régulières de bureau, soit du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30. DONNÉ À GRENVILLE-SUR-LA-ROUGE, ce 11 novembre 2015 en conformité avec l'article 9 de la Loi sur le traitement des élus municipaux.

Ces règlements sont disponibles pour consultation au bureau de l’hôtel de ville, situé au 300, rue de l’Hôtel-de-Ville, du lundi au jeudi entre 8 h et 12 h et de 13 h à 16 h 30 et le vendredi entre 8 h et 13 h.

Donné à Brownsburg-Chatham, ce 18 e jour de novembre 2015.

M. Jean-François Bertrand Directeur général et secrétaire-trésorier

René Tousignant, M.A.P. Directeur général et grefƒer

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