Livret d'accueil - Clinique Sainte Geneviève

Le livret d'accueil s'adresse aux patients qui vont être hospitalisés à la clinique Sainte GENEVIEVE, à Paris.

LIVRET D’ACCUEIL

CLINIQUE SAINTE GENEVIÈVE P A R I S

Bienvenue à la Clinique Sainte Geneviève

NOUS VOUS SOUHAITONS LA BIENVENUE

Mesdames, Messieurs, Vous allez réaliser une hospitalisation dans l’un des établissements Pauchet Santé. Tout au long de votre parcours de soins, l’ensemble de nos équipes veille à vous accompagner et vous apporter toutes leurs compétences et leurs humanismes. Ces équipes constituées de soignants, de praticiens, de chercheurs, de professionnels de services support mettent tout en oeuvre pour que votre séjour chez nous se déroule dans les meilleures conditions propices à votre convalescence. Ce livret a pour objectif de répondre à toutes vos questions ainsi qu’à celles de vos proches. Aujourd’hui, vous devenez acteur de votre prise en charge et nous sommes heureux de vous accueillir dans notre établissement. Ensemble, pour votre parcours, votre prise en charge, vous n’êtes pas seul. Nos équipes et tous les moyens mis à votre disposition, dont ce livret, vous permettront de vous guider vers le chemin du soin. Nous vous remercions de votre confiance. Très Cordialement,

Stéphan de BUTLER d’ORMOND Président de Pauchet Santé

SOMMAIRE

EDITO

Nous vous souhaitons la bienvenue

p.3

PRÉSENTATION DE L’ÉTABLISSEME NT

Histoire Adresse et accès Capacité et chiffres clés

p.7 p.7 p.8 p.8 p.8 p.8 p.8 p.8 p.9 p.9 p.9

Prise en charge Unité spécialisée Plateau technique

Missions de service public Labellisation et certification Hommes et femmes de la Clinique Santé Cité Pauchet Santé Consultations Consultations préanesthésiques Reste à charge Documents nécessaires Préadmission

AVANT VOTRE HOSPITALISATION PROGRAMMÉE

p.11 p.11 p.11 p.12 p.12 p.13 p.13 p.13

Préparer votre hospitalisation en chirurgie Préparer votre hospitalisation en ambulatoire Traitement personnel

PENDANT VOTRE HOSPITALISATION

Chambre Visites Accompagnants

p.15 p.15 p.15 p.15 p.15 p.15 p.16 p.16 p.16 p.16 p.16 p.17 p.17 p.17 p.17 p.17

Téléphone Télévision Wifi Installation Intervention Réveil Retour Restauration Douleur Handicap

Hygiène Enfants

APRÈS VOTRE HOSPITALISATION

Démarches Transport de retour Lettre de liaison Questionnaire

p.19 p.20 p.20 p.20

VOS DROITS

Représentants des usagers Commission des usagers Charte du patient hospitalisé Porter réclamation

p.21 p.21 p.22 p.23 p.23 p.23 p.23 p.24 p.24 p.24 p.24 p.24 p.24

Accès au dossier patient Données personnelles Respect de vos droits et de votre identité Projet de soins individualisé Anonymat Déclarer votre personne de confiance La personne de confiance Directives anticipées Consentement Sécurité incendie Ascenseurs Tarifs Distributeurs Complément d’honoraires Lutte contre les infections associées aux soins Règles de bienséance Vidéo surveillance LA VIE DANS L’ÉTABLISSEMENT

p.25 p.25 p.25 p.25 p.25 p.25 p.26 p.26

NOS INDICATEURS

Qualité Satisfaction

p.27 p.27

PRÉSENTATION DE L’ÉTABLISSEMENT

La Clinique Sainte Genviève située à Paris est un établissement de santé, de chirurgie et de médecine. Elle dispose d’une capacité de 46 lits et places. L’établissement est conventionné avec la Sécurité Sociale. HISTOIRE La Clinique Sainte Genviève à Paris a une histoire riche et ancrée dans la communauté locale. Fondée au milieu du XXe siècle, elle a été créée dans le but de fournir des soins médicaux de qualité aux habitants de la région. Au fil des décennies, la clinique a évolué et s’est agrandie pour répondre aux besoins de santé croissants de la population. Elle a constamment modernisé ses équipements et élargit son offre de services, passant de soins généralistes à des spécialités médicales et chirurgicales. ADRESSE ET ACCÈS

Clinique Sainte Geneviève Adresse : 29 rue Sarrette, 75014 Paris Téléphone accueil : 01 56 53 58 58

Tram T3 vers la station Porte d’Orléans Bus via la ligne 62, rue d’Alésia. Egalement via les lignes 28, 38, 68, avenue du Général Leclerc. Métros Alésia et Porte d’Orléans

CAPACITÉ ET CHIFFRES CLÉS La Clinique bénéficie d’une capacité de 46 lits et places (soit 22 lits et 24 places en ambulatoire), et d’un plateau technique moderne, fraîchement rénové.

Patients par an 10 000

Interventions ophtalmologiques 5 000

1 Microscop 3D

PRISE EN CHARGE

Anesthésie - Réanimation

Angiologie - Phlébologie

Gastro entérologie

Médecine

Dermatologie

Chirurgie Plastique, Reconstructrice et Esthétique

Chirurgie Maxillo-faciale Stomatologie

Chirurgie Ophtalmologique

Chirurgie Orthopédique

Chirurgie Gynécologique

Chirurgie

Chirurgie Vasculaire

Féminisation

UNITÉS SPÉCIALISÉS La Clinique Sainte Geneviève a développé les «Urgences Main Paris rive gauche» pour répondre à l’urgence des prises en charge sur le territoire. PLATEAU TECHNIQUE La Clinique dispose d’un plateau technique performant pour vous offrir une prise en charge d’excellence. L’établissement dispose pour la chirurgie ophtalmologique d’un microscope Zeiss Artévo 3D OCT. MISSIONS DE SERVICE PUBLIC Nous avons à coeur de dispenser à la population du territoire des actions de santé publique. Notre mobilisation commence par informer la population sur les enjeux de santé. Nous participons aux campagnes de prévention sur le territoire telles que Mars Bleu pour le cancer colorectal, Octobre Rose pour le cancer du sein, ou encore Movember pour le cancer de la prostate. Ces initiatives visent à sensibiliser, éduquer les patients et leurs familles, encourager une approche proactive de la santé et favoriser le dépistage. Cette approche intégrée est essentielle pour renforcer la santé publique et le bien-être de notre communauté. Nous participons activitement a la securité sanitaire du territoire en nous engagent au cotés de pouvoirs public pour repondre aux dispositifs des crises sanitaires.

LABELLISATION ET CERTIFICATION La Clinique Sainte Geneviève est certifiée par la Haute Autorité de Santé (HAS), une reconnaissance que nous avons obtenue en 2017 et que nous renouvellerons en 2024. Cette certification est un dispositif d’évaluation externe obligatoire pour tous les établissements de santé, visant à garantir la qualité des prestations. Vous pouvez consulter les résultats de notre certification sur notre site web : www.cliniquesaintegenevieve.fr . HOMMES ET FEMMES DE LA CLINIQUE Afin de vous apporter une prise en charge d’excellence, c’est toute une équipe, parfois invisible pour vous, qui vous accompagne au quotidien. Médecins, cadre de santé, infirmière, aide soignante, agent des services hospitaliers, professionnels des services support souvent discrets que sont les agents administratifs, agents techniques, agents logistiques, pharmaciens, préparateurs en pharmacie, agent de stérilisation. SANTÉ CITÉ L’établissement est membre de Santé Cité, premier groupe coopératif d’établissements de santé indépendants en France. Santé Cité regroupe 105 établissements de Santé répartis sur l’ensemble du territoire français.

PAUCHET SANTÉ La Clinique Victor Pauchet à Amiens est membre de Pauchet Santé depuis 2021. Pauchet Santé rassemble: ■ 160 000 patients pris en charge par an dont 60 000 en urgences, ■ 1800 collaborateurs, ■ 450 praticiens libéraux, ■ 11 établissements de santé dont 5 en partenariat public/privé, ■ 900 lits et places, ■ 54 salles de bloc opératoire.

Pauchet Santé rassemble également plusieurs établissements médico-sociaux et sociaux.

Pas-de-Calais

HESDIN Clinique des 7 Vallées

Nord

Pays Beaujolais

ABBEVILLE Clinique Sainte Isabelle

LE CATEAU-CAMBRÉSIS Clinique des Hêtres

CORBIE Centre de rééducation fonctionnelle des 3 Vallées

Somme

AMIENS Clinique Victor Pauchet Clinique Cardiologie & Urgences SSR Henriville

Grand Lyon

Lyon

Lyonnais (Monts et Coteaux)

MONTDIDIER HADOS

VÉNISSIEUX Groupement Hospitalier - Les Portes du sud

Aisne

Région de Condrieu

Oise

Val-d’Oise

PARIS Clinique Sainte Geneviève

Notre équipe assure un accueil chaleureux et des soins personnalisés de haute qualité. » Hadrien Veyssière, Directeur de la Clinique Sainte Geneviève.

AVANT VOTRE HOSPITALISATION PROGRAMMÉE CONSULTATIONS Votre date d’intervention a été confirmée par votre médecin ou votre chirurgien, inscrivez-vous dès votre sortie de consultation au bureau des pré-admissions et prenez rendez-vous en consultation pré-anesthésique pour une prise en charge chirurgicale. CONSULTATIONS PRÉ-ANESTHÉSIQUES Lors de la consultation pré-anesthésique, le médecin anesthésiste vous informera personnellement des avantages et des inconvénients des différentes techniques utilisées. En fonction de l’opération prévue, il choisira avec vous la plus adaptée à votre cas. En fonction de votre intervention, des examens complémentaires (bilan sanguin, PCR) vous seront prescrits. Ils seront a effectuer avant votre intervention et à amener impérativement le jour de votre intervention. Le médecin anesthésiste vous remettra un consentement éclairé à apporter obligatoirement le jour de votre intervention. Des frais supplémentaires éventuels seront définis entre vous et l’anesthésiste. Cette consultation est obligatoire. Elle permet à l’équipe d’anesthésie de recueillir les informations liées à votre état de santé afin de définir la prise en charge la plus adaptée. Lors de cette consultation d’anesthésie, un bilan sanguin pourra vous être prescrit. RESTE À CHARGE Afin de faciliter les démarches lors de votre pré-admission, nous vous invitons à vous rapprocher de votre complémentaire santé afin d’en connaitre les garanties.

DOCUMENTS NÉCESSAIRES Pour votre pré admission : ■ Une pièce d’identité comportant votre photographie (carte d’identité, passeport, carte de séjour, carte de résident); ■ Si le patient est mineur : le livret de famille ou un acte de naissance, la carte d’identité des 2 parents ou un document officiel justifiant qu’un parent exerce seul l’autorité parentale. ; ■ La carte d’assuré social ou carte vitale et attestation de droits ouverts ; ■ La carte de mutuelle ou un document attestant la prise en charge du ticket modérateur ; ■ Si vous dépendez de la CMU : Carte d’assuré social CMU ; ■ S’il s’agit d’un accident du travail : Feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle délivrée par l’employeur (Cerfa 11383*02) ; ■ Vous êtes ressortissant de la CEE : Formulaires Européens ; ■ Un chèque de caution vous sera demandé lors de votre pré-admission dans l’établissement. Il vous sera restitué après la régularisation complète de votre dossier, la réception de la prise en charge par la mutuelle et le règlement des frais non couverts par celle-ci.

Pour votre consultation pré-anesthésique et lors de votre entrée en service : ■ Vos ordonnances de traitements en cours; ■ Les lettres de votre médecin; ■ Radiographies, résultats d’examens biologiques récents, électrocardiogramme récent, compte rendus d’examens spécialisés relatifs à l’affection motivant votre hospitalisation; ■ Votre carnet de santé et votre carte de groupe sanguin (2 déterminations sur une même carte).

PRÉADMISSIONS Une fois la date de votre intervention et de votre entrée en clinique fixées, nous vous invitons à vous présenter au bureau des admissions de la Clinique en vue de régler les formalités administratives liées à votre séjour. Les bureaux sont ouverts de 08h30 à 18h00 du lundi au vendredi et se situent au rez-de-chaussée. Vous devrez vous munir d’un ticket disponible à la borne d’accueil. Etape essentielle déterminant les conditions de votre séjour, la pré-admission facilitera votre accueil lors de votre hospitalisation. Vous serez informé du jour et de l’heure de votre admission, vous recevrez toutes les informations sur le fonctionnement de la clinique, disposerez de formulaires à renseigner pour votre hospitalisation. Vous aurez aussi l’opportunité de nous faire part de vos demandes particulières (chambre individuelle, présence d’un accompagnant…).

POUR TOUTES QUESTIONS N’HÉSITEZ PAS À VOUS RAPPROCHER DE NOS ÉQUIPES QUI SE TIENNENT À VOTRE ENTIÈRE DISPOSITION AU 01 56 53 58 58 .

PRÉPARER VOTRE HOSPITALISATION : EN CHIRURGIE Un passeport complémentaire vous sera remis lors de votre préadmission. PRÉPARER VOTRE HOSPITALISATION : EN AMBULATOIRE Un passeport complémentaire vous sera remis lors de votre préadmission.

TRAITEMENT PERSONNEL Lors de votre admission dans le service, il est important de remettre votre traitement à l’équipe soignante Le traitement personnel est celui que vous prenez à domicile. Vous ne devez plus le prendre lors de votre séjour à la clinique sans avis médical et ce, afin d’éviter certains risques tels que le surdosage ou les interactions médicamenteuses. Apportez-le à la clinique avec votre ordonnance afin que le médecin adapte votre nouveau traitement en fonction de votre traitement personnel et de vos besoins au cours de l’hospitalisation.

PENDANT VOTRE HOSPITALISATION

VOTRE CONFORT ■ Chambre

L’établissement dispose de chambres particulières, doubles, confort avec terrasse, suite avec lit double, selon le secteur de prise en charge. Si vous souhaitez une chambre particulière, faites-en la demande dès votre pré-admission. Son obtention se fera sous réserve des disponibilités du moment. Nous ferons notre maximum afin de satisfaire votre demande dans les meilleurs délais et selon les disponibilités de l’établissement. ■ Visites Vos visiteurs sont les bienvenus dans les secteurs d’hospitalisation tous les jours de la semaine de 12h00 à 20h00, sauf dans certains cas où, pour des raisons médicales, les visites sont interdites. Dans le cadre de l’accompagnement de fin de vie, il vous est possible de rester 24h/24 auprès de votre proche en limitant le nombre de personnes présentes. ■ Accompagnants Un proche peut être autorisé à demeurer avec vous durant votre hospitalisation si vous êtes en chambre particulière. Vous devez le préciser et en demander les conditions lors de votre pré-admission.

■ Téléphone Vous en faites la demande lors de votre pré-admission ou le jour de votre entrée. . ■ Télévision

Vous en faites la demande lors de votre pré-admission ou le jour de votre entrée. Une télécommande vous sera remise. Nous vous demandons d’en prendre soin, car en cas de perte ou de casse, nous serions contraints de vous la facturer. ■ Wifi Vous pouvez faire une demande auprès du service pour vous connecter au Wifi Patient. VOTRE PRISE EN CHARGE AU BLOC OPÉRATOIRE Un membre du personnel viendra vous chercher dans votre chambre et vous accompagnera au bloc opératoire.

■ Installation En salle d’opération, l’infirmière de bloc vous préparera pour l’intervention, (check-list, vérification de votre identité et de l’intervention à effectuer). Votre anesthésie sera réalisée selon la procédure expliquée en consultation. Une fois endormi(e), vous serez positionné (e) sur la table pour permettre l’opération.

■ Intervention Pour votre intervention, par mesure d’hygiène et de sécurité nous vous rappelons que :

- Le vernis à ongle et les faux ongles sont à retirer avant l’intervention, - Le port de bijoux est interdit, y compris les piercings et l’alliance, - Une douche antiseptique la veille ou le matin de l’intervention est à réaliser selon le protocole que vous retrouverez de façon détaillée dans le passeport.

■ Réveil Après l’opération, vous serez conduit(e) en salle de réveil. L’infirmière de salle de réveil relèvera les informations médicales (pouls, tension...) et évaluera votre douleur. Elle effectuera votre surveillance post-interventionnelle et évaluera votre possibilité de retour dans la chambre. L’anesthésiste remplira l’autorisation de sortie de la salle de réveil et vous serez accompagné (e) dans votre chambre. ■ Retour Vous serez reconduit(e) en chambre. L’infirmier(e) vous prendra en charge pour les soins postopératoires et vous informera sur les consignes pour le retour au domicile. Une collation légère vous sera servie en chambre ou dans le salon de sortie si vous êtes hospitalisé(e) en ambulatoire. Dès que l’équipe soignante vous l’autorisera, vous pourrez vous rhabiller et vous lever. Le chirurgien et/ou le médecin anesthésiste passera vous donner les dernières instructions avant le retour chez vous.

VOTRE SEJOUR ■ Restauration

Le personnel du service et l’équipe de diététique veillent à ce que vos repas soient équilibrés et adaptés à votre état de santé. Vous pouvez indiquer les aliments que vous ne désirez pas. Vos repas seront réalisés en fonction de vos goûts. Vous pouvez également demander que vos repas soient adaptés à vos croyances religieuses. Un régime ou des restrictions alimentaires pourront être prescrits par le médecin (repas léger, régime sans résidu).

LES HEURES DE SERVICE SONT : - PETITS-DÉJEUNERS : À PARTIR DE 8H00 , - DÉJEUNERS : À PARTIR DE 12H00 , - DÎNERS : À PARTIR DE 18H00 .

LES SOINS ■ Lutte contre les infections associées aux soins

Chaque année, le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (C.L.I.N.) élabore un programme d’actions pour la prévention des infections (évolution des équipements et des pratiques de soins) et organise leur surveillance (identification, mesures spécifiques, protection des patients, des familles et du personnel). Le travail de terrain est assuré par l’Équipe Opérationnelle d’Hygiène (EOH), qui prend aussi en charge les actions de prévention et d’éducation des équipes soignantes et hôtelières, les programmes de surveillance, le programme de formation du personnel, en collaboration avec la CME, la Direction des soins, le CHSCT, la CRU et la DRH. ■ Douleur Nous mettons en œuvre tous les moyens à notre disposition pour prévenir et soulager votre douleur, même si nous ne pouvons pas garantir l’absence totale de douleur. Nous avons pour missions de faciliter, développer et organiser l’évaluation, le diagnostic et le traitement des douleurs et de favoriser la formation et la recherche dans ce domaine. Vous êtes également acteur dans la prise en charge de votre douleur. Vous seul(e) pouvez l’évaluer. Une échelle d’évaluation de la douleur vous sera proposée. ■ Handicap La prise en charge du handicap en clinique implique une évaluation complète et personnalisée des besoins de chaque patient. Les professionnels de santé collaborent pour élaborer des plans de traitement adaptés, incluant des soins médicaux, de la rééducation et un soutien psychosocial. L’accessibilité des installations et des équipements est essentielle pour garantir une prise en charge optimale et inclusive. ■ Hygiène Différentes recommandations d’hygiène vous seront formulées par nos équipes : hygiène corporelle, respect de la préparation préopératoire, lavage des mains, mesures particulières relative à une intervention chirurgicale ou une pathologie infectieuse. Ne conservez pas de denrée périssable auprès de vous, pour les déchets, utilisez les poubelles prévues à cet effet et respectez la propreté des locaux. Respectez nos consignes et faites les respecter. ■ Enfants Les mineurs doivent être accompagnés d’un parent ou d’un représentant légal durant le séjour. Le consentement des 2 parents est requis pour toute intervention chirurgicale (hors urgence vitale). - Majeur sous sauvegarde de justice Vous conservez l’exercice de vos droits pour toutes les questions relatives à votre santé. - Majeur sous curatelle : Vous conservez l’exercice de vos droits pour toutes les questions relatives à votre santé.Toutefois, votre curateur peut décider une hospitalisation, si elle se révèle être strictement nécessaire pour mettre fin au danger que vous encourez, du fait de votre propre comportement ou dans le cadre de l’urgence. - Majeur sous tutelle Votre tuteur est le décideur concernant votre hospitalisation, c’est lui qui signe l’autorisation d’opérer. Vous conservez toutefois vos droits d’information et de participation à la décision concernant votre santé.

APRÈS VOTRE HOSPITALISATION

DÉMARCHES L’organisation de votre sortie débute le plus tôt possible après l’admission. Une évaluation médicale et sociale peut être effectuée. En collaboration avec les acteurs de soins de ville, les conditions de votre retour au domicile sont vérifiées. Le médecin du service fixe votre sortie en fonction de votre état de santé. Les sorties se font à partir de 10h00. L’équipe soignante vous restituera les documents médicaux que vous avez remis lors de votre admission, ainsi que les clichés radiographiques, une lettre de sortie et, si nécessaire, une ordonnance de sortie. Le compte rendu sera envoyé à votre médecin traitant sous 8 jours. Celui-ci sera également disponible dans votre dossier médical partagé. Si vous avez besoin de justificatifs médicaux, de prescription médicale pour le transport, d’arrêt de travail, n’oubliez pas de le demander à votre médecin lors de sa visite. Une hôtesse passera dans votre chambre dans la matinée (sauf le dimanche) afin de : ■ Régulariser votre dossier administratif et éviter ainsi toute correspondance ultérieure, ■ Vous délivrer votre bulletin de situation nécessaire pour valider votre hospitalisation et obtenir certains remboursements; ■ Procéder au règlement des frais restants à votre charge. TRANSPORT DE RETOUR Sur prescription médicale, un transport sanitaire peut être appelé pour votre retour. Renseignez-vous auprès de l’infirmière. Vous avez le libre choix de votre transport. Vous pouvez en demander la liste au personnel soignant de votre service. Il vous appartiendra de prévenir votre compagnie d’ambulance ou de taxi. Selon l’arrêté du 23 décembre 2006, un transport assis professionnalisé mentionné à l’article R. 322-10-1 peut être prescrit pour l’assuré ou l’ayant droit qui présente au moins une déficience ou incapacité suivante : ■ Déficience ou incapacité physique invalidante nécessitant une aide au déplacement technique ou humaine mais ne nécessitant ni brancardage ni portage; ■ Déficience ou incapacité intellectuelle ou psychique nécessitant l’aide d’une tierce personne pour la transmission des informations nécessaires à l’équipe soignante en l’absence d’un accompagnant;

■ Déficience nécessitant le respect rigoureux des règles d’hygiène; ■ Déficience nécessitant la prévention du risque infectieux par la désinfection rigoureuse du véhicule. LETTRE DE LIAISON La lettre de liaison de sortie assure la transmission de l’information depuis la Clinique vers la médecine de ville, contribuant ainsi à garantir la sécurité et la qualité des soins après votre sortie d’hospitalisation. Elle vous sera remise à votre sortie et envoyée à votre médecin traitant. SI VOUS AVEZ ÉTÉ HOSPITALISÉ ET QUE VOUS AVEZ DES PRÉOCCUPATIONS CONCERNANT VOTRE ÉTAT DE SANTÉ, IL EST IMPORTANT D’AGIR RAPIDEMENT. CONTACTEZ LE SAMU POUR OBTENIR UNE ASSISTANCE IMMÉDIATE ET RENDEZ-VOUS AUX URGENCES. QUESTIONNAIRE Votre satisfaction est notre priorité. Vous pouvez flasher ce QR code et remplir le questionnaire de satisfaction relatif à votre prise en charge.

Vous pouvez également le retrouver sur le site de la Clinique Sainte Geneviève dans l’onglet séjour à la page Infos pratiques / Droits du patient ou à l’accueil de l’établissement.

www.cliniquesaintegenevieve.fr/infos-pratiques

VOS DROITS

REPRÉSENTANTS DES USAGERS L’établissement associe des représentants des usagers au sein de ces instances. Ils sont désignés par l’Agence Régionale de Santé (ARS). Le représentant des usagers est le porteur de votre parole et garant du respect de vos droits, de vos intérêts, de votre accueil, de la qualité et de la sécurité des soins de notre établissement. Il est tenu au secret professionnel et représente tous les usagers patients et accompagnants de l’établissement et pas uniquement les adhérents de son association. Il peut vous accompagner lors d’une rencontre avec les médiateurs de l’établissement, soutenir vos demandes auprès du directeur, faire valoir vos droits lors des réunions de la Commission Des Usagers qui ont lieu quatre fois dans l’année. Vous pouvez solliciter un entretien auprès de nos représentants des usagers en contactant le service qualité qui organisera cette entrevue ou par mail à cliniquesaintegenevieve.usagers@pauchet.com COMMISSION DES USAGERS Une commission des usagers se réunit trimestriellement conformément à la législation. Elle analyse les enquêtes de satisfaction et les réclamations et rédige les recommandations quant au respect des droits des usagers et à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Elle veille au respect des droits des patients, facilite leurs démarches et contribue à l’amélioration de la qualité de leur accueil et de leur prise en charge. Annuellement, elle établit des préconisations à l’intention de la direction générale. La liste nominative des membres de cette commission est affichée à l’entrée de chaque service. La Clinique associe des représentants des usagers au sein de ces instances.

Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service hospitalier est accessible à tous en particulier aux personnes démunies et en cas d’urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées. Charte du patient hospitalisé Les établissements de santé garantissent la qualité de l’accueil, des traitements et des soins . Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie. L’information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu’elle choisit librement. Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées.

Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage.

Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.

La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l’établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s’expose.

La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité.

Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent.

La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux informations de santé la concernant . Sous certaines conditions, ses ayants droits en cas de décès bénéficient de ce même droit. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et l’accueil qu’elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d’être entendue par un responsable de l’établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis dans le cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.

10.

11.

Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site internet www. sante.gouv.fr. Il peut être également obtenu gratuitement, sans délai, sur simple demande, auprès du service chargé de l’accueil de l’établissement.

D’autres chartes sont affichées dans les services ou consultables sur notre site internet www.cliniquesaintegenevieve.fr/infos-pratiques

PORTER RÉCLAMATION Vous pouvez nous faire part de vos réclamations : ■ Oralement auprès d’un responsable de service ;

■ En complétant l’encart d’expression libre sur le questionnaire de satisfaction ; ■ En adressant un courrier à l’attention de la Direction Générale de l’établissement.

Articles R.1112-91 à R.1112-94 du code de santé publique : «Tout usager d’un établissement de santé doit être mis à même d’exprimer oralement ses griefs auprès des responsables des services de l’établissement. En cas d’impossibilité ou si les explications reçues ne le satisfont pas, il est informé de la faculté qu’il a soit d’adresser lui-même une plainte ou réclamation écrite au représentant légal de l’établissement, soit de voir sa plainte ou réclamation consignée par écrit, aux mêmes fins. Dans la seconde hypothèse, une copie du document lui est délivrée sans délai. L’ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à l’établissement sont transmises à son représentant légal. Soit ce dernier y répond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l’intéressé qu’il procède à cette saisine. Le médiateur médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause l’organisation des soins et le fonctionnement médical du service tandis que le médiateur non-médecin est compétent pour connaître des plaintes ou réclamations étrangères à ces questions. Si une plainte ou réclamation intéresse les deux médiateurs, ils sont simultanément saisis. Le médiateur, saisi par le représentant légal de l’établissement ou par l’auteur de la plainte ou de la réclamation, rencontre ce dernier. Sauf refus ou impossibilité de la part du plaignant, la rencontre a lieu dans les huit jours suivant la saisine. Si la plainte ou la réclamation est formulée par un patient hospitalisé, la rencontre doit intervenir dans toute la mesure du possible avant sa sortie de l’établissement. Le médiateur peut rencontrer les proches du patient s’il l’estime utile ou à la demande de ces derniers. Dans les huit jours suivants la rencontre avec l’auteur de la plainte ou de la réclamation, le médiateur en adresse le compte rendu au président de la commission qui le transmet sans délai, accompagné de la plainte ou de la réclamation, aux membres de la commission ainsi qu’au plaignant.». Au vu de ce compte rendu et après avoir, si elle le juge utile, rencontré l’auteur de la plainte ou de la réclamation, la commission formule des recommandations en vue d’apporter une solution au litige ou tendant à ce que l’intéressé soit informé des voies de conciliation ou de recours dont il dispose. Elle peut également émettre un avis motivé en faveur du classement du dossier. Dans le délai de huit jours suivant la séance, le représentant légal de l’établissement répond à l’auteur de la plainte ou de la réclamation et joint à son courrier l’avis de la commission. Il transmet ce courrier aux membres de la commission. ACCÈS AU DOSSIER PATIENT Vous avez la possibilité de prendre connaissance de votre dossier médical. Il vous suffit d’en formaliser la demande par écrit, auprès de la direction de l’établissement. Après avoir justifié de votre identité, vous pourrez consulter votre dossier sur place ou une copie vous sera adressée. DONNÉES PERSONNELLES Les données personnelles en clinique comprennent toutes les informations relatives à l’identité, à la santé, et aux traitements des patients. Ces données sont essentielles pour assurer une prise en charge médicale de qualité. Cependant, leur protection est cruciale, car elles sont sensibles et privées. Les cliniques doivent se conformer aux réglementations sur la protection des données, comme le RGPD en Europe, en mettant en place des mesures de sécurité strictes pour éviter tout accès non autorisé, toute perte ou toute divulgation inappropriée. De plus, Les patients ont également des droits sur leurs données, incluant l’accès, la rectification et la suppression, garantissant ainsi leur respect et leur confidentialité. Le Délégué à la Protection des Données (DPO) est la personne chargée de veiller à la conformité avec les réglementations en matière de protection des données personnelles. Il assure également le respect des droits des patients sur leurs données. RESPECT DE VOS DROITS ET DE VOTRE IDENTITÉ Nous vous informons que : ■ Les données vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé, ■ Ces données sont rendues anonymes, regroupées et transmises au médecin responsable de l’information médicale dans l’établissement et sont protégées par le secret médical, ■ Vous avez un droit d’accès et de rectification de ces données par l’intermédiaire du médecin de votre choix, ce droit s’exerce auprès d’un médecin responsable de l’information médicale dans l’établissement par l’intermédiaire du médecin responsable de la structure médicale ou par l’intermédiaire du praticien qui a constitué le dossier. ■ Votre demande doit être effectuée par écrit auprès de la Direction de l’établissement.

■ Vous avez le droit de vous opposer pour des raisons légitimes au traitement des données nominatives vous concernant, ■ Le droit d’opposition ne peut s’exercer que pour autant que le traitement de données nominatives mis en cause ne réponde pas à une obligation légale. ■ Votre demande doit être effectuée par écrit auprès de la Direction de l’établissement, ■ Vous avez le droit de vous opposer pour des raisons légitimes au traitement des données nominatives vous concernant, ■ Le droit d’opposition ne peut s’exercer que pour autant que le traitement de données nominatives mis en cause ne réponde pas à une obligation légale. PROJET DE SOINS INDIVIDUALISÉ Nous plaçons le patient au cœur de notre prise en charge, c’est pourquoi chaque patient est unique et bénéficie d’un projet de soins individualisé. Vous êtes acteur de votre prise en charge, nous vous remettons toutes les clés pour que votre parcours soit optimal. UN DOCUMENT ANNEXE VOUS EST REMIS POUR RENSEIGNER VOTRE PROJET DE SOINS INDIVIDUALISÉS. ANONYMAT Si vous souhaitez que votre présence dans l’établissement soit strictement confidentielle, veuillez le préciser dès la pré-admission. Nous ne vous orienterons ni appel, ni visite durant votre séjour. LA PERSONNE DE CONFIANCE La personne de confiance est celle qui sera consultée au cas où vous seriez hors d’état d’exprimer votre volonté ou hors d’état de recevoir l’information nécessaire à exprimer votre volonté. Si vous le souhaitez, la personne de confiance peut vous accompagner dans vos démarches et assister aux entretiens médicaux afin de vous aider dans vos décisions. L’établissement donnera à cette personne des informations sur votre santé en vue de la consulter pour des prises de décisions médicales. Cette personne peut être un parent, un proche ou le médecin traitant. Elle est révocable à tout moment. UN DOCUMENT ANNEXE VOUS EST REMIS POUR DÉSIGNER CETTE PERSONNE DE CONFIANCE (VOIR P.15 DU PASSEPORT) DIRECTIVES ANTICIPÉES Toute personne majeure a la possibilité de rédiger des directives anticipées afin de faire connaître ses souhaits quant à sa fin de vie. Si vous souhaitez que des directives puissent être prises en compte, vous devez les transmettre à la personne que vous avez désignée comme personne de confiance. Toutefois, les directives n’ont pas de valeur contraignante pour le praticien qui reste libre d’appliquer les orientations exprimées compte tenu de la situation concrète et de l’éventuelle évolution de l’état de l’art médical. UN DOCUMENT ANNEXE VOUS EST REMIS POUR RENSEIGNER VOS DIRECTIVES ANTICIPÉES. CONSENTEMENT L’information qui vous est donnée doit être accessible et loyale. Vous participez aux choix thérapeutiques qui vous concernent. Vous pouvez vous faire assister par une personne de confiance que vous choisissez librement. Un acte médical ne peut être pratiqué qu’avec votre consentement libre et éclairé. Vous avez le droit de refuser tout traitement. Si vous êtes majeur, vous pouvez exprimer vos souhaits quant à votre fin de vie dans des directives anticipées. Un consentement spécifique est prévu, notamment si vous participez à une recherche biomédicale, pour le don et l’utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage. S’il vous est proposé de participer à une recherche biomédicale, vous serez notamment informé(e) sur les

bénéfices attendus et les risques prévisibles. Votre accord doit être donné par écrit. Votre refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins que vous recevrez.

LA VIE AU SEIN DE L’ÉTABLISSEMENT

SÉCURITÉ INCENDIE Pour des raisons de sécurité, il est impératif que vous respectiez l’interdiction de fumer. Si vous détectez une odeur de brûlé, appelez le personnel. En cas d’incendie, gardez votre calme. Tout le personnel reçoit régulièrement une formation spécifique. Si l’on vous demande de rester dans votre chambre, n’ouvrez ni porte, ni fenêtre. Si vous êtes dans un local enfumé, la règle est de vous mettre près du sol où vous trouverez l’air le plus sain. Si l’évacuation s’avère nécessaire, respectez les consignes de nos équipes et suivez calmement vos guides. Dirigez-vous vers les accès de secours, ne revenez pas en arrière et ne prenez pas les ascenseurs. ASCENSEURS Les enfants de moins de 10 ans doivent être accompagnés d’un adulte. Ne prenez pas les ascenseurs en cas d’incendie. TARIFS Les différents tarifs sont affichés dans votre chambre ou renseignez-vous auprès des agents d’admission pour connaître les différents tarifs. DISTRIBUTEURS Des distributeurs de boissons et encas sont également à votre disposition après votre intervention et votre retour en chambre. Par précaution, demandez conseil au personnel soignant et informez-le si vous quittez le service. COMPLÉMENTS D’HONORAIRES Certains praticiens peuvent demander des compléments d’honoraires dans le cadre conventionnel du secteur 2. Leurs tarifs sont affichés dans leurs secrétariats. Certaines complémentaires santé prennent en charge ces dépassements. La clinique ne peut en aucun cas intervenir à ce sujet. LUTTE CONTRE LES INFECTIONS ASSOCIÉES AUX SOINS Chaque année, le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (C.L.I.N.) élabore un programme d’actions pour la prévention des infections (évolution des équipements et des pratiques de soins) et organise leur surveillance (identification, mesures spécifiques, protection des patients, des familles et du personnel).

Le travail de terrain est assuré par l’Équipe Opérationnelle d’Hygiène (EOH), qui prend aussi en charge les actions de prévention et d’éducation des équipes soignantes et hôtelières, les programmes de surveillance, le programme de formation du personnel, en collaboration avec la Commission Médicale d’Etablissement, la Direction des soins, le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, la Commission des Relations avec les Usagers et la Direction des Ressources Humaines. Dans certaines situations, le renforcement des mesures d’hygiène peut être prescrit pour prévenir le risque de transmission d’un agent infectieux aux autres patients, au personnel, parfois aux familles. La mise en place de ces mesures complémentaires d’hygiène est indiquée au moyen d’une signalisation spécifique qui permet d’informer facilement toutes les personnes qui interviennent auprès du patient. Nous installons des modules d’isolement sur lesquels sont indiquées les mesures préventives à respecter. Il est recommandé de s’informer auprès du personnel soignant pour connaître les mesures à appliquer. RÈGLES DE BIENSÉANCE Pour le confort de tous, nous vous demandons de bien vouloir respecter : ■ Les lieux et les équipements ;

■ L’hygiène et la propreté ; ■ Les consignes de sécurité ; ■ Les professionnels de santé ; ■ L’organisation des services.

D’autre part, dans l’intérêt de tous, nous vous demandons de bien vouloir nous aider à maintenir le silence dans les services de soins et de respecter les horaires de visite. Toute incivilité, violence verbale ou physique fera l’objet d’une déclaration sur l’observatoire des violences hospitalières.

en attente du retour d’Hadrien

VIDÉOSURVEILLANCE Afin d’assurer la sécurité des biens et des personnes, l’établissement est sous vidéosurveillance. Pour toute information complémentaire, vous pouvez vous rapprocher du responsable du système de vidéoprotection.

NOS INDICATEURS

QUALITÉ L’établissement fait l’objet d’une visite de certification par la Haute Autorité de Santé (HAS).

Retrouvez les résultats de la certification sur notre site internet : www.cliniquesaintegenevieve.fr

SATISFACTION La Haute Autorité de Santé (HAS) met en place des Indicateurs de Qualité et de Sécurité des Soins (IQSS). Ces indicateurs sont présents dans tous les hôpitaux et cliniques français. Ils sont développés avec les professionnels de santé, les patients et les usagers pour améliorer le service rendu au patient. Les résultats de ces indicateurs annuels sont disponibles sur le site internet de la clinique et sont affichés dans l’établissement.

Satisfaction et expérience patient

Résultat de la certification

Prise en charge à la Clinique

Prévention des infections associées aux soins

Coordination des prises en charge

Indicateurs numériques

NOUS VOUS REMERCIONS POUR VOTRE CONFIANCE

Chacun de nos établissements a pour mission la prise en charge de la population de son territoire. Chaque établissement a ses particularités, de par les activités déployées, sa taille, le niveau d’expertise déployée, les équipes qui le composent, le niveau des équipements ou encore les complémentarités territoriales. Notre Groupe s’appuie sur les équipes opérationnelles et support pour renforcer la mission de chacun de ses établissements au plus près des territoires. Le but de nos structures est d’apporter les meilleures conditions de prise en charge sanitaire de la population des territoires dans lesquels nos établissements sont installés. Mais avant tout, nos équipes sont composées de femmes et d’hommes extraordinaires. Nous vous remercions de votre confiance.

Très Cordialement,

Julien Wallois Directeur Général de Pauchet Santé

Celui qui entretient son esprit de pensées positives est maître de son heureuse destinée, de son bonheur. » Victor Pauchet , Le chemin du bonheur, 1927

SOIGNER AVEC UN TEMPS D’AVANCE

ANTICIPER ACCUEILLIR PRÉVENIR S’OUVRIR

Clinique Sainte Geneviève 29 rue Sarrette 75014 Paris 01 56 53 58 58 www.cliniquesaintegenevieve.fr

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