CardioH no. 60

LIVRE BLANC : l’avenir de la cardiologie hospitalière

CARDIO H - N°60 / DÉCEMBRE 2022

Rythmologie interventionnelle Auteurs : Walid Amara, Pierre Socié, Jérôme Taieb. Le nombre de personnes souffrant de troubles du rythme ne cesse d’augmen- ter . Parmi ces arythmies, la Fibrillation atriale (FA) est la plus répandue : elle touche désormais 1 % de la population en France et représente un tiers des hospitalisations pour cette activité 5 . Ce phénomène se traduit concrètement par un essor très net de la spécialité de- puis plusieurs années, en progression de 7% par an de 2015 à 2019. Le CNCH , qui couvre actuellement près d’un tiers des besoins de rythmo-

logie interventionnelle en France, a un rôle essentiel à jouer dans l’avenir de la rythmologie interventionnelle 377 centres en France pratiquent des actes de rythmologie interventionnelle en France: 208, dont 122 du CNCH, réalisent exclusivement des actes dia- gnostiques et des poses de pacemakers. 169, dont 74 au CNCH, sont en outre autorisés à pratiquer des ablations et à poser des défibrillateurs et stimulateurs multisites. Plus nombreux et relative- ment plus petits que leurs homologues du privé lucratif et des CHU, les centres du CNCH couvrent 29% de cette acti- vité, tous types d’actes confondus. Le nombre de personnes souffrant de troubles du rythme ne cesse d’augmenter. Parmi ces arythmies, la Fibrillation atriale (FA) est la plus répandue : elle touche désormais 1% de la population en France et représente un tiers des hospitalisations pour cette activité 5 . Ce phénomène se traduit concrètement par un essor très net de la spécialité depuis plusieurs années, en progression de 7% par an de 2015 à 2019. Le CNCH, qui couvre actuellement près d’un tiers des besoins de rythmologie interventionnelle en France, a un rôle essentiel à jouer dans l’avenir de la rythmologie interventionnelle 377 centres en France pratiquent des actes de rythmologie interventionnelle en France: 208, dont 122 du CNCH, réalisent exclusivement des actes diagnostiques et des poses de pacemakers. 169, dont 74 au CNCH, sont en outre autorisés à pratiquer des

Répartition du nombre total d’actes réalisés en rythmologie interventionnelle (PMSI, 2019)

ablations et à poser des défibrillateurs et stimulateurs multisites. Plus nombreux et relativement plus petits que leurs homologues du privé lucratif et des CHU, les centres du CNCH couvrent 29% de cette activité, tous types d’actes confondus.

Diagnostic

DIAGNOSTIC

Forces

Faiblesses

Forces

Faiblesses

• L’activité du CNCH connaît une forte croissance, de 7% par an entre 2015 et 2019 • Le CNCH est un acteur clé du maillage territorial : avec 74 centres autorisés, il couvre près d’un tiers des besoins •

• L’activité du CNCH connaît une forte croissance , de 7 % par an entre 2015 et 2019 • Le CNCH est un acteur clé du maillage territorial : avec 74 centres autorisés, il couvre près d’un tiers des besoins

Le CNCH accuse un retard par rapport aux CHU (7%) et aux centres privés (8%) sur l’ambulatoire: il ne représente que 5% de son activité totale • Le CNCH accuse un retard par rapport aux CHU (7 %) et aux centres privés (8 %) sur l’ambulatoire : il ne représente que 5 % de son activité totale

Opportunités

Menaces

Opportunités

Menaces

La nouvelle réforme risque de : • Mettre en difficulté • La nouvelle réforme risque de : - Mettre en difficulté les centres principalement position- nés sur les ablations complexes qui devront augmenter leur activité liée aux ablations simples et créer des concurrences inutiles - Dégrader la qualité du maillage territorial les centres principalement positionnés sur les ablations complexes qui devront augmenter leur activité liée aux ablations simpleset créer des concurrences inutiles Dégrader la qualité du maillage territorial • Les propositions du CNCH

• • La réforme 6 des actes de rythmologie interventionnelle permet de : - Sécuriser la réalisation des actes diagnostiques et la pose de pacemakers - Développer l’activité pour les centres qui le souhaitent

La réforme 6 des actes de rythmologie interventionnelle permet de: •

Sécuriser la réalisation des actes diagnostiques et la pose de pacemakers Développer l’activité pour les centres qui le souhaitent

13 L’entrée en vigueur (au 1 er juin 2023) de nouveaux décrets introduit une gradation des actes via 4 mentions (A, B, C, D) pour chacune soumises à des seuils minimums d’activité. Les actes de niveau B et C sont le résultat d’une sous-division de l’autorisation précédente, tandis que la caté- gorie A est une création, l’activité associée n’était jusqu’à présent soumise à aucune autorisation. Cette nouvelle réforme va ainsi faire évoluer les conditions d’implantation des activités interventionnelles sous imagerie médicale en cardiologie. 5 Haute Autorité de Santé (HAS), Fibrillation atriale. Guide parcours de soins , 2014 6 Pour rappel, la règlementation de la rythmologie interventionnelle était jusqu’à présent définie par le décret de 2009, basé sur les recommandations de la Société Française de Cardiologie de 1999 : seules les activités dites complexes, telles que les procédures d’ablations endocavitaires autres que l’ablation de la jonction atrio-ventriculaire, étaient encadrées par un seuil minimum de 50 actes. La pose de stimulateurs mono/double chambre et les actes de bradycardie et stimulation n’étaient pas soumis à autorisation. L’entrée en vigueur (au 1 er juin 2023) de nouveaux décrets introduit une gradation des actes via 4 mentions (A, B, C, D) pour chacune soumises à des seuils minimums d’activité. Les actes de niveau B et C sont le résultat d’une sous- division de l’autorisation précédente, tandis que la catégorie A est une création, l’activité associée n’était jusqu’à présent soumise à aucune autorisation. Cette nouvelle réforme va ainsi faire évoluer les conditions d’implantation des activités interventionnelles sous imagerie médicale en cardiologie. 5 Haute Autorité de Santé (HAS), Fibrillation atriale. Guide parcours de soins, 2014 6 Pour rappel, la règlementation de la rythmologie interventionnelle était jusqu’à présent définie par le décret de 2009, basé sur les recomman- dations de la Société Française de Cardiologie de 1999 : seules les activités dites complexes , telles que les procédures d’ablations endocavitaires autres que l’ablation de la jonction atrio-ventriculaire, étaient encadrées par un seuil minimum de 50 actes . La pose de stimulateurs mono/ double chambre et les actes de bradycardie et stimulation n’étaient pas soumis à autorisation. LES PROPOSITIONS DU CNCH 1. Prendre en compte le besoin réel du bassin de santé lors de l’attribution des nouvelles autorisations de cardiologie et rythmo- logie interventionnelle pour ne pas dégrader les conditions d’accès aux soins sur les territoires isolés ni créer de concurrences inutiles 2. Augmenter l’ambulatoire sur les actes diagnostiques et thérapeutiques

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